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109 804 393

Active
Siren109 804 393Entrepreneur individuel Saint-ClaudeCréée le 10 septembre 2026

9003B · Autre création artistique

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

Fiche d'identité de 109 804 393

Dénomination
109 804 393
SIREN
109 804 393
SIRET (siège)
109 804 393 00014
N° TVA intracommunautaire
FR27109804393Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 804 393
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 10 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B - Autre création artistique
Date de création
10 septembre 2026
Siège social
Saint-Claude
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Objet social de 109 804 393

artiste-auteur

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Dirigeants et représentants de 109 804 393

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 109 804 393

1 établissement, dont 1 en activité.

  • Saint-ClaudeSiègeActif

    109 804 393 00014 · ouvert le 10 septembre 2026 · NAF 9003B

Conformité de 109 804 393

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 109 804 393. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 109 804 393 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 109 804 393

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2026

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