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991 965 799

Active
Siren991 965 799Entrepreneur individuel PARIS 19E ARRONDISSEMENTCréée le 29 septembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Fiche d'identité de 991 965 799

Dénomination
991 965 799
SIREN
991 965 799
SIRET (siège)
991 965 799 00018
N° TVA intracommunautaire
FR71991965799Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 991 965 799
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 octobre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9102Z
Date de création
29 septembre 2025
Siège social
PARIS 19E ARRONDISSEMENT
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 991 965 799

Transmettre l'art ancien et l'histoire à travers des visites, expositions et ateliers, en hommage à la mémoire vivante du patrimoine français à visée thérapeutique (associations de santé mentale)

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Finances de 991 965 799

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de 991 965 799

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 991 965 799

1 établissement, dont 1 en activité.

  • PARIS 19E ARRONDISSEMENTSiègeActif

    991 965 799 00018 · ouvert le 01 novembre 2025 · NAF 9102Z

Documents juridiques de 991 965 799

Aucun acte disponible localement.

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Comptes annuels de 991 965 799

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour 991 965 799. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de 991 965 799

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 991 965 799. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 991 965 799 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 8 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de 991 965 799

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 29 septembre 2025

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