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HANNOTTE PASCAL

Active
Siren488 904 350Entrepreneur individuel38410 CHAMROUSSECréée le 30 novembre 2005
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HANNOTTE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2005, identifié par le SIREN 488 904 350. Elle est domiciliée Bachat Bouloud Omaine de l'Arselle, 38410 Chamrousse. Son activité principale relève du code NAF 6820A.

Fiche d'identité de HANNOTTE PASCAL

Dénomination
HANNOTTE PASCAL
SIREN
488 904 350
SIRET (siège)
488 904 350 00011
N° TVA intracommunautaire
FR21488904350Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 488 904 350
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6820A
Date de création
30 novembre 2005
Siège social
BACHAT BOULOUD OMAINE DE L'ARSELLE, 38410, CHAMROUSSE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HANNOTTE PASCAL

Location de logements

Finances de HANNOTTE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HANNOTTE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HANNOTTE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 38410 CHAMROUSSESiègeActif

    488 904 350 00011 · ouvert le 30 novembre 2005 · NAF 6820A

Documents juridiques de HANNOTTE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HANNOTTE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HANNOTTE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HANNOTTE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HANNOTTE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HANNOTTE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HANNOTTE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2005

Questions fréquentes sur HANNOTTE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HANNOTTE PASCAL ?

Le numéro SIREN de HANNOTTE PASCAL est 488 904 350. Le SIRET de son siège social est 488 904 350 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR21488904350.

Où se situe le siège social de HANNOTTE PASCAL ?

Le siège social de HANNOTTE PASCAL est situé Bachat Bouloud Omaine de l'Arselle, 38410 Chamrousse.

HANNOTTE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HANNOTTE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HANNOTTE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HANNOTTE PASCAL.

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