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HANS SA

Active
Siren382 031 953SA34970 LATTESCréée le 04 juin 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions113 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HANS SA est une SA immatriculée le 4 juin 1991 sous le numéro SIREN 382 031 953. Le siège social de l'entreprise se trouve av de la Mer Ccial le Solis, 34970 Lattes. L'entreprise déclare le code NAF 524H comme activité principale.

Fiche d'identité de HANS SA

Dénomination
HANS SA
SIREN
382 031 953
SIRET (siège)
382 031 953 00013
N° TVA intracommunautaire
FR34382031953Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 382 031 953
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 25 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
524H
Date de création
04 juin 1991
Siège social
AV DE LA MER CCIAL LE SOLIS, 34970, LATTES
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HANS SA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HANS SA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HANS SA

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 34970 LATTESSiègeFermé

    382 031 953 00013 · ouvert le 04 juin 1991 · NAF 524H

Documents juridiques de HANS SA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HANS SA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HANS SA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HANS SA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HANS SA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

113 décisions de justice publiées en open data mentionnent HANS SA. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HANS SA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HANS SA

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 04 juin 1991

Questions fréquentes sur HANS SA

Quel est le numéro SIREN de HANS SA ?

Le numéro SIREN de HANS SA est 382 031 953. Le SIRET de son siège social est 382 031 953 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR34382031953.

Où se situe le siège social de HANS SA ?

Le siège social de HANS SA est situé av de la Mer Ccial le Solis, 34970 Lattes.

HANS SA est-elle toujours en activité ?

Oui, HANS SA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 4 juin 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HANS SA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HANS SA.

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