HANSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 393 419 395, HANSE est une société étrangère créée le 1er novembre 1993. Elle est domiciliée 30179 Hannover, Am Brinker Hafen 6. Son activité principale relève du code NAF 0893Z.
Fiche d'identité de HANSE
INSEE- Dénomination
- HANSE
- SIREN
- 393 419 395
- SIRET (siège)
- 393 419 395 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR27393419395Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 393 419 395
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
- Forme juridique
- Société étrangère non immatriculée au RCS
- Code NAF / APE
- 0893Z
- Date de création
- 01 novembre 1993
- Siège social
- 30179 HANNOVER, AM BRINKER HAFEN 6
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de HANSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HANSE
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HANSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- AM BRINKER HAFEN 6SiègeActif
393 419 395 00016 · ouvert le 01 novembre 1993 · NAF 0893Z
Documents juridiques de HANSE
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HANSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HANSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HANSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HANSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
18 décisions de justice publiées en open data mentionnent HANSE. Elles s'échelonnent de 2000 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 décembre 2025 · N° 22-22.777
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 15 octobre 2025 · N° 23-21.561
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, service de proximité
Décision du 19 mars 2025 · N° 24/03362
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre commerciale 3-1
Décision du 14 novembre 2024 · N° 22/07490
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou homologue l'accord des parties et donne force exécutoire à l'acte
Tribunal judiciaire, 5ème chambre 1ère section
Décision du 12 mars 2024 · N° 16/12152
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 15 juin 2023 · N° 21-23.514
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Cour d'appel, 3ème Chambre Commerciale
Décision du 30 mai 2023 · N° 21/01323
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre
Décision du 16 mai 2023 · N° 21/02237
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre 3-1
Décision du 08 septembre 2022 · N° 19/03756
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 29 mars 2018 · N° 16-24.326
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 17 mai 2017 · N° 16-17.327
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 14 juin 2016 · N° 14-13.743
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 24 mai 2016 · N° 13/14519
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 14 novembre 2013 · N° 11/20656
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 2e Chambre
Décision du 10 octobre 2013 · N° 11/14995
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 3e Chambre B
Décision du 16 mai 2012 · N° 11/03424
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, deuxième chambre civile
Décision du 31 janvier 2002 · N° 00-15.345
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 03 mai 2000 · N° 98-11.457
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HANSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HANSE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 novembre 1993
Questions fréquentes sur HANSE
Quel est le numéro SIREN de HANSE ?
Le numéro SIREN de HANSE est 393 419 395. Le SIRET de son siège social est 393 419 395 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27393419395.
Où se situe le siège social de HANSE ?
Le siège social de HANSE est situé 30179 Hannover, Am Brinker Hafen 6.
HANSE est-elle toujours en activité ?
Oui, HANSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er novembre 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HANSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HANSE.
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