931 723 696
Active5320Z · Autres activités de poste et de courrier
Fiche d'identité de 931 723 696
INSEE- Dénomination
- 931 723 696
- SIREN
- 931 723 696
- SIRET (siège)
- 931 723 696 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR88931723696Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 931 723 696
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 5320Z - Autres activités de poste et de courrier
- Date de création
- 13 août 2024
- Siège social
- Saint-Chamond
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Objet social de 931 723 696
livraisons des repas a domicile sans véhicule motorisé
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Dirigeants et représentants de 931 723 696
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 931 723 696
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- Saint-ChamondSiègeActif
931 723 696 00015 · ouvert le 05 août 2024 · NAF 5320Z
Documents juridiques de 931 723 696
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 931 723 696
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 931 723 696. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 931 723 696 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 16 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 16 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 931 723 696
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de St-Etienne
Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2024-08-05
- création
Date d'effet : 13 août 2024
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