HARAS DE BOURSONNE

Active

Siren407 551 654Société civile60141 BOURSONNECréée le 25 juin 1996

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: 15,2 k€
Effectif: Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 407 551 654, HARAS DE BOURSONNE est une société civile créée le 25 juin 1996. Elle est domiciliée Le Chateau, 60141 Boursonne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0143Z. Elle est dirigée par ISABELLE DEMOY, gérant.

Fiche d'identité de HARAS DE BOURSONNE

INSEE

Dénomination: HARAS DE BOURSONNE
SIREN: 407 551 654
SIRET (siège): 407 551 654 00012
N° TVA intracommunautaire: FR44407551654Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 407 551 654
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique: Société civile d'exploitation agricole
Capital social: 15 244,9 €
Code NAF / APE: 0143Z
Date de création: 25 juin 1996
Siège social: LE CHATEAU , 60141, BOURSONNE
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HARAS DE BOURSONNE

Elevage de chevaux et de tout autre bovin

Finances de HARAS DE BOURSONNE

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HARAS DE BOURSONNE

INSEE

ISABELLE DEMOY

Gérant

Depuis la création (25 juin 1996) · 30 ans

Établissements de HARAS DE BOURSONNE

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

60141 BOURSONNESiègeActif
407 551 654 00012 · ouvert le 01 mai 1996 · NAF 0143Z

Documents juridiques de HARAS DE BOURSONNE

INPI

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 25 juin 1996

Acte

Comptes annuels de HARAS DE BOURSONNE

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HARAS DE BOURSONNE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HARAS DE BOURSONNE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARAS DE BOURSONNE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HARAS DE BOURSONNE n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HARAS DE BOURSONNE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HARAS DE BOURSONNE

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

18 mai 2024création
Date d'effet : 25 juin 1996

Questions fréquentes sur HARAS DE BOURSONNE

Quel est le numéro SIREN de HARAS DE BOURSONNE ?

Le numéro SIREN de HARAS DE BOURSONNE est 407 551 654. Le SIRET de son siège social est 407 551 654 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR44407551654.

Qui dirige HARAS DE BOURSONNE ?

HARAS DE BOURSONNE est dirigée par ISABELLE DEMOY, gérant.

Où se situe le siège social de HARAS DE BOURSONNE ?

Le siège social de HARAS DE BOURSONNE est situé Le Chateau, 60141 Boursonne.