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HARAS DES CAPITELLES

Active
Siren801 806 969Société civile82130 L'Honor-de-CosCréée le 23 avril 2014

0162Z · Activités de soutien à la production animale

Documents
Capital social
8,0 k€

HARAS DES CAPITELLES est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 23 avril 2014, identifiée par le SIREN 801 806 969. Elle est domiciliée 2244 RTE 2244 route de Puycornet Lieu Dit Lamothe, 82130 L'Honor-de-Cos. HARAS DES CAPITELLES relève du secteur activités de soutien à la production animale (code NAF 0162Z). Elle est dirigée par JEAN-MARC HOUY, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HARAS DES CAPITELLES

Dénomination
HARAS DES CAPITELLES
SIREN
801 806 969
SIRET (siège)
801 806 969 00011
N° TVA intracommunautaire
FR78801806969Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 801 806 969
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 01 juillet 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
8 000 €
Code NAF / APE
0162Z - Activités de soutien à la production animale
Date de création
23 avril 2014
Siège social
2244 RTE 2244 route de Puycornet Lieu Dit Lamothe, 82130, L'Honor-de-Cos
Établissements
1
Statut
Active

Site internet et réseaux sociaux de HARAS DES CAPITELLES

Coordonnées publiées par l’entreprise sur son propre site.

Objet social de HARAS DES CAPITELLES

Hébergement et travail de chevaux de propriétaires, les soins aux chevaux, l'élevage, l'entraînement et la commercialisation de chevaux de sport, l'enseignement de la pratique de l'équitation, l'insémination équine, location d'Infrastuctures équestres, manifestations équestre

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Finances de HARAS DES CAPITELLES

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HARAS DES CAPITELLES

JH

JEAN-MARC HOUY

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (23 avril 2014) · 12 ans

NP

NOEMIE PAUTES

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis septembre 2021 · 5 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 septembre 2021

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HARAS DES CAPITELLES

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 82130 L'Honor-de-CosSiègeActif

    801 806 969 00011 · ouvert le 07 avril 2014 · NAF 0162Z

Documents juridiques de HARAS DES CAPITELLES

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 septembre 2021

  • Acte

Dépôt du 23 avril 2014

  • Acte

Dépôt du -

  • PV ayant décidé et constaté la modification enregistrée, certifié conforme par le représentant légal

Conformité de HARAS DES CAPITELLES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARAS DES CAPITELLES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HARAS DES CAPITELLES n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HARAS DES CAPITELLES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HARAS DES CAPITELLES

3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Montauban

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOUY Jean-Marc ; Gérant, Associé indéfiniment responsable : PAUTES Noémie

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : HOUY Jean-Marc ; Associé indéfiniment responsable : PAUTES Noémie

  3. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE MONTAUBAN

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2014-04-23 · Début d'activité : 2014-04-07

  1. création

    Date d'effet : 23 avril 2014

Questions fréquentes sur HARAS DES CAPITELLES

Quel est le numéro SIREN de HARAS DES CAPITELLES ?

Le numéro SIREN de HARAS DES CAPITELLES est 801 806 969. Le SIRET de son siège social est 801 806 969 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78801806969.

Qui dirige HARAS DES CAPITELLES ?

HARAS DES CAPITELLES est dirigée par JEAN-MARC HOUY, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HARAS DES CAPITELLES ?

Le siège social de HARAS DES CAPITELLES est situé 2244 RTE 2244 route de Puycornet Lieu Dit Lamothe, 82130 L'Honor-de-Cos.

HARAS DES CAPITELLES est-elle toujours en activité ?

Oui, HARAS DES CAPITELLES est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 23 avril 2014. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HARAS DES CAPITELLES est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HARAS DES CAPITELLES.