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HARAS DES COURS

Active
Siren437 972 300Société civile14690 PIERREFITTE-EN-CINGLAISCréée le 01 juin 2001

0143Z · Élevage de chevaux et d'autres équidés

Documents
Capital social
94,1 k€

HARAS DES COURS est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er juin 2001, identifiée par le SIREN 437 972 300. Le siège social de l'entreprise se trouve Les cours, 14690 Pierrefitte-en-Cinglais. Elle exerce une activité de élevage de chevaux et d'autres équidés (code NAF 0143Z). Elle est dirigée par DOMINIQUE JUSSIAUX, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HARAS DES COURS

Dénomination
HARAS DES COURS
SIREN
437 972 300
SIRET (siège)
437 972 300 00010
N° TVA intracommunautaire
FR17437972300Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 437 972 300
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
94 114,45 €
Code NAF / APE
0143Z - Élevage de chevaux et d'autres équidés
Date de création
01 juin 2001
Siège social
LES COURS , 14690, PIERREFITTE-EN-CINGLAIS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HARAS DES COURS

Élevage

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Finances de HARAS DES COURS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HARAS DES COURS

DB

DAMIEN BACHELOT

Associé indéfiniment responsable

DJ

DOMINIQUE JUSSIAUX

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis juillet 2017 · 9 ans · d'après l'annonce BODACC du 21 juillet 2017

BP

BRUNO PELLEGARS-MALHORTIE

Associé indéfiniment responsable

A

ART PRADIER SA

Associé indéfiniment responsable

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HARAS DES COURS

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 14690 PIERREFITTE-EN-CINGLAISSiègeActif

    437 972 300 00010 · ouvert le 28 avril 2001 · NAF 0143Z

Documents juridiques de HARAS DES COURS

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 10 juillet 2017

  • Acte

Dépôt du 01 juin 2001

  • Acte

Conformité de HARAS DES COURS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARAS DES COURS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HARAS DES COURS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HARAS DES COURS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HARAS DES COURS

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CAEN

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : JUSSIAUX Dominique

  1. création

    Date d'effet : 01 juin 2001

Questions fréquentes sur HARAS DES COURS

Quel est le numéro SIREN de HARAS DES COURS ?

Le numéro SIREN de HARAS DES COURS est 437 972 300. Le SIRET de son siège social est 437 972 300 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR17437972300.

Qui dirige HARAS DES COURS ?

HARAS DES COURS est dirigée par DOMINIQUE JUSSIAUX, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HARAS DES COURS ?

Le siège social de HARAS DES COURS est situé Les cours, 14690 Pierrefitte-en-Cinglais.

HARAS DES COURS est-elle toujours en activité ?

Oui, HARAS DES COURS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juin 2001. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HARAS DES COURS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HARAS DES COURS.