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HARLAUT PASCAL

Active
Siren328 879 168Entrepreneur individuel39240 VESCLES
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HARLAUT PASCAL est un entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 328 879 168. Elle est domiciliée 4 rue sur Rivet, 39240 Vescles. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de HARLAUT PASCAL

Dénomination
HARLAUT PASCAL
SIREN
328 879 168
SIRET (siège)
328 879 168 00016
N° TVA intracommunautaire
FR76328879168Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 328 879 168
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 04 novembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z
Date de création
-
Siège social
4 RUE SUR RIVET, 39240, VESCLES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HARLAUT PASCAL

PARTICULIER PRODUCTEUR D ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de HARLAUT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HARLAUT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HARLAUT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 39240 VESCLESSiègeActif

    328 879 168 00016 · ouvert le 29 novembre 2022 · NAF 3511Z

Documents juridiques de HARLAUT PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 14 mars 2023

  • Acte de cession de fonds de commerce

Comptes annuels de HARLAUT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HARLAUT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HARLAUT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARLAUT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HARLAUT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HARLAUT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

Questions fréquentes sur HARLAUT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HARLAUT PASCAL ?

Le numéro SIREN de HARLAUT PASCAL est 328 879 168. Le SIRET de son siège social est 328 879 168 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76328879168.

Où se situe le siège social de HARLAUT PASCAL ?

Le siège social de HARLAUT PASCAL est situé 4 rue sur Rivet, 39240 Vescles.

HARLAUT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HARLAUT PASCAL est une entreprise en activité. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HARLAUT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HARLAUT PASCAL.

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