HARLE FRANCIS
Active4789Z · Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
HARLE FRANCIS est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1979 sous le numéro SIREN 314 822 487. Le siège social de l'entreprise se trouve 11 rue de l’Eglise, 51330 Le Chatelier. Son activité principale est autres commerces de détail sur éventaires et marchés (code NAF 4789Z).
Fiche d'identité de HARLE FRANCIS
INSEE- Dénomination
- HARLE FRANCIS
- SIREN
- 314 822 487
- SIRET (siège)
- 314 822 487 00034
- N° TVA intracommunautaire
- FR07314822487Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 314 822 487
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4789Z - Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
- Date de création
- 01 janvier 1979
- Siège social
- 11 RUE DE L’EGLISE, 51330, LE CHATELIER
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HARLE FRANCIS
DEMONSTRATTION D'ARTICLES MENAGERS ET DE BRICOLAGE, VENTE NON SEDENTAIRE DE TOUS PRODUITS NON REGLEMENTES, NEUFS OU DECLASSES NOTAMMENT ARTICLES MENAGERS, DE BRICOLAGE, DE BUS, BIJOUTERIE FANTAISIE EGALEMENT PRODUITS ALIMENTAIRES SELON LEGISLATION EN VIGUEUR PRINCIPALEMENT SAUCISSONS, FROMAGES, CONSERVES, SAUCES, VENTE A DOMICILE, ACCESSOIRES, DECO ET PETITS MOBILIERS
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Établissements de HARLE FRANCIS
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 51330 LE CHATELIERSiègeActif
314 822 487 00034 · ouvert le 11 juillet 2003 · NAF 4789Z
Conformité de HARLE FRANCIS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARLE FRANCIS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HARLE FRANCIS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 833 entités, registre du 19 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 22 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HARLE FRANCIS
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 1979
Marques déposées par HARLE FRANCIS
INPIHARLE FRANCIS est titulaire de 1 marque française déposée auprès de l'INPI. La protection couvre 1 classe de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expirée“ EASY BUSTER ” – le Fend buche –
N° 4004473 · Déposée le 06 mai 2013 · Marque verbale
Classe 8 · expirée le 06 mai 2023
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HARLE FRANCIS
Quel est le numéro SIREN de HARLE FRANCIS ?
Le numéro SIREN de HARLE FRANCIS est 314 822 487. Le SIRET de son siège social est 314 822 487 00034. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07314822487.
Où se situe le siège social de HARLE FRANCIS ?
Le siège social de HARLE FRANCIS est situé 11 rue de l’Eglise, 51330 Le Chatelier.
HARLE FRANCIS est-elle toujours en activité ?
Oui, HARLE FRANCIS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1979. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HARLE FRANCIS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HARLE FRANCIS.
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