HARLEY
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,5 k€
- Effectif
- Non publié
HARLEY est une SCI immatriculée le 13 décembre 2000 sous le numéro SIREN 433 801 701. Le siège social de l'entreprise se trouve 3 Ven Pressoir Neuf, 45000 Orleans. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. Elle est dirigée par LUC CHAUMETTE, gérant.
Fiche d'identité de HARLEY
INSEE- Dénomination
- HARLEY
- SIREN
- 433 801 701
- SIRET (siège)
- 433 801 701 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR56433801701Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 433 801 701
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 524,49 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 décembre 2000
- Siège social
- 3 VEN PRESSOIR NEUF, 45000, ORLEANS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HARLEY
L'ACQUISITION, LA GESTION ET LA DISPOSITION D'UN BIEN IMMOBILIER SIS 130 RUE DE BOURGOGNE 45000 ORLEANS
Finances de HARLEY
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HARLEY
INSEEÉtablissements de HARLEY
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 45000 ORLEANSSiègeActif
433 801 701 00015 · ouvert le 07 décembre 2000 · NAF 6820B
Documents juridiques de HARLEY
INPIComptes annuels de HARLEY
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HARLEY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HARLEY
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARLEY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
53 décisions de justice publiées en open data mentionnent HARLEY. Elles s'échelonnent de 2016 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, deuxième Chambre
Décision du 31 juillet 2026 · N° 25/02867
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à l'ensemble des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 28 juillet 2026 · N° 26/02294
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, audience publique de vacation
Décision du 10 juillet 2026 · N° 2026056014
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, jAF1
Décision du 07 juillet 2026 · N° 25/01039
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Tribunal judiciaire, 2ème chambre - divorces
Décision du 12 mai 2026 · N° 24/00508
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Tribunal judiciaire, pPP JCP
Décision du 11 mai 2026 · N° 25/00170
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/04317
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 2
Décision du 27 avril 2026 · N° 25/04316
- Lire la décision sur courdecassation.frFait droit à une partie des demandes du ou des demandeurs sans accorder de délais d'exécution au défendeur
Tribunal judiciaire, pCP JCP fond
Décision du 10 mars 2026 · N° 25/06315
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Tribunal judiciaire, tPX MONTMORENCY
Décision du 17 février 2026 · N° 25/00346
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Cour d'appel, 6ème Chambre B
Décision du 17 février 2026 · N° 24/02266
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Tribunal de commerce, 5 ème chambre B
Décision du 26 janvier 2026 · N° 2025F00408
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Tribunal judiciaire, référés Cabinet 1
Décision du 19 janvier 2026 · N° 25/04145
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Tribunal judiciaire, ch1 Contentieux Général
Décision du 18 novembre 2025 · N° 24/00132
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Cour d'appel, 2e chambre civile
Décision du 06 novembre 2025 · N° 25/00914
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Tribunal judiciaire, jAF 1
Décision du 09 octobre 2025 · N° 23/01366
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Tribunal de commerce, chambre 1-4
Décision du 17 septembre 2025 · N° 2024082307
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 1
Décision du 17 septembre 2025 · N° 23/14035
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Décision du 11 septembre 2025 · N° 25/00161
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Décision du 25 juin 2025 · N° 24/00530
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Décision du 16 janvier 2025 · N° 23/05531
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Tribunal judiciaire, chambre 1
Décision du 15 janvier 2025 · N° 23/06662
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Tribunal judiciaire, chambre 1 Cabinet 3
Décision du 12 décembre 2024 · N° 22/03152
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Tribunal judiciaire, chambre 2 Cabinet 3
Décision du 10 décembre 2024 · N° 22/01328
- Lire la décision sur courdecassation.frPrononce le divorce pour faute
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Décision du 03 décembre 2024 · N° 19/06334
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Décision du 21 novembre 2024 · N° 24/00303
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Tribunal judiciaire, première Chambre
Décision du 05 novembre 2024 · N° 22/01752
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Décision du 15 octobre 2024 · N° 24/00224
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Cour d'appel, cHAMBRE CIVILE
Décision du 22 mars 2023 · N° 21/00977
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Cour d'appel, pôle 5 - Chambre 11
Décision du 20 janvier 2023 · N° 19/22945
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Cour d'appel, chambre 2 A
Décision du 25 novembre 2022 · N° 20/02613
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Décision du 08 septembre 2022 · N° 20/08234
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 04 novembre 2021 · N° 19-25.879
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 09 mars 2017 · N° 15-26.034
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 2 - Chambre 5
Décision du 08 novembre 2016 · N° 15/08880
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HARLEY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HARLEY
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 13 décembre 2000
Questions fréquentes sur HARLEY
Quel est le numéro SIREN de HARLEY ?
Le numéro SIREN de HARLEY est 433 801 701. Le SIRET de son siège social est 433 801 701 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR56433801701.
Qui dirige HARLEY ?
HARLEY est dirigée par LUC CHAUMETTE, gérant.
Où se situe le siège social de HARLEY ?
Le siège social de HARLEY est situé 3 Ven Pressoir Neuf, 45000 Orleans.
HARLEY est-elle toujours en activité ?
Oui, HARLEY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2000. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HARLEY est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HARLEY.
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