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HARLEY DAVIDSON

Active
Siren394 804 892Société étrangère28140 BAZOCHES-EN-DUNOISCréée le 03 janvier 1994
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions24 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HARLEY DAVIDSON est une société étrangère immatriculée le 3 janvier 1994 sous le numéro SIREN 394 804 892. Elle est domiciliée 10 rue des Ecoles, 28140 Bazoches-en-Dunois. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4540Z.

Fiche d'identité de HARLEY DAVIDSON

Dénomination
HARLEY DAVIDSON
SIREN
394 804 892
SIRET (siège)
394 804 892 00054
N° TVA intracommunautaire
FR68394804892Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 804 892
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 décembre 2024
Forme juridique
Société étrangère non immatriculée au RCS
Code NAF / APE
4540Z
Date de création
03 janvier 1994
Siège social
10 RUE DES ECOLES, 28140, BAZOCHES-EN-DUNOIS
Établissements
6
Statut
Active

Finances de HARLEY DAVIDSON

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HARLEY DAVIDSON

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HARLEY DAVIDSON

6 établissements, dont 1 en activité.

  • 28140 BAZOCHES-EN-DUNOISSiègeFermé

    394 804 892 00054 · ouvert le 01 novembre 1994 · NAF 504Z

  • Adresse inconnueActif

    394 804 892 00013 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 4540Z

  • 31240 SAINT-JEANFermé

    394 804 892 00021 · ouvert le 03 janvier 1994 · NAF 504Z

  • 69110 SAINTE-FOY-LES-LYONFermé

    394 804 892 00039 · ouvert le 01 juin 1994 · NAF 504Z

  • 37510 BALLAN-MIREFermé

    394 804 892 00047 · ouvert le 02 mai 1994 · NAF 504Z

  • 12380 POUSTHOMYFermé

    394 804 892 00062 · ouvert le 01 avril 1995 · NAF 504Z

Documents juridiques de HARLEY DAVIDSON

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HARLEY DAVIDSON

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HARLEY DAVIDSON. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HARLEY DAVIDSON

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARLEY DAVIDSON. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

24 décisions de justice publiées en open data mentionnent HARLEY DAVIDSON. Elles s'échelonnent de 2017 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HARLEY DAVIDSON n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 4 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HARLEY DAVIDSON

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 03 janvier 1994

Questions fréquentes sur HARLEY DAVIDSON

Quel est le numéro SIREN de HARLEY DAVIDSON ?

Le numéro SIREN de HARLEY DAVIDSON est 394 804 892. Le SIRET de son siège social est 394 804 892 00054. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR68394804892.

Où se situe le siège social de HARLEY DAVIDSON ?

Le siège social de HARLEY DAVIDSON est situé 10 rue des Ecoles, 28140 Bazoches-en-Dunois.

HARLEY DAVIDSON est-elle toujours en activité ?

Oui, HARLEY DAVIDSON est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 3 janvier 1994. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HARLEY DAVIDSON est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HARLEY DAVIDSON.

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