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HART

Active
Siren837 948 207SCI59175 TEMPLEMARSCréée le 06 mars 2018
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions29 décisions de justice publiées

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
1,0 k€
Effectif
Non publié

HART est une SCI immatriculée le 6 mars 2018 sous le numéro SIREN 837 948 207. Le siège social de l'entreprise se trouve 8 rue Jacques Messager, 59175 Templemars. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. La direction est assurée par JONATHAN SORNETTE en qualité de gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HART

Dénomination
HART
SIREN
837 948 207
SIRET (siège)
837 948 207 00019
N° TVA intracommunautaire
FR05837948207Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 837 948 207
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
1 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
06 mars 2018
Siège social
8 RUE JACQUES MESSAGER, 59175, TEMPLEMARS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HART

Acquisition et location d'immeuble.

Finances de HART

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HART

JS

JONATHAN SORNETTE

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 2018) · 8 ans

JS

JENNIFER SORNETTE

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (06 mars 2018) · 8 ans

Établissements de HART

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 59175 TEMPLEMARSSiègeActif

    837 948 207 00019 · ouvert le 01 mars 2018 · NAF 6820B

Documents juridiques de HART

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 mars 2018

  • Acte

Comptes annuels de HART

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HART. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HART

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HART. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

29 décisions de justice publiées en open data mentionnent HART. Elles s'échelonnent de 1995 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HART n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HART

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LILLE MÉTROPOLE

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2018-03-06 · Début d'activité : 2018-03-01

  1. création

    Date d'effet : 06 mars 2018

Questions fréquentes sur HART

Quel est le numéro SIREN de HART ?

Le numéro SIREN de HART est 837 948 207. Le SIRET de son siège social est 837 948 207 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05837948207.

Qui dirige HART ?

HART est dirigée par JONATHAN SORNETTE, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HART ?

Le siège social de HART est situé 8 rue Jacques Messager, 59175 Templemars.

HART est-elle toujours en activité ?

Oui, HART est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 6 mars 2018. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HART est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HART.

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