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HART JANE

Active
Siren811 224 310Entrepreneur individuel50450 GAVRAY-SUR-SIENNECréée le 30 mai 2015
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HART JANE est un entrepreneur individuel immatriculé le 30 mai 2015 sous le numéro SIREN 811 224 310. Son siège social est situé 9 RUE DE LA LIBERATION Gavray, 50450 Gavray-sur-Sienne. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4778C.

Fiche d'identité de HART JANE

Dénomination
HART JANE
SIREN
811 224 310
SIRET (siège)
811 224 310 00011
N° TVA intracommunautaire
FR75811224310Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 811 224 310
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4778C
Date de création
30 mai 2015
Siège social
9 RUE DE LA LIBERATION Gavray, 50450, GAVRAY-SUR-SIENNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HART JANE

Cadeaux, nounours, doudou, mercerie, tissus, bijoux fantaisie, tableaux, sculpture.

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Finances de HART JANE

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HART JANE

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HART JANE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 50450 GAVRAY-SUR-SIENNESiègeActif

    811 224 310 00011 · ouvert le 30 mai 2015 · NAF 4778C

Documents juridiques de HART JANE

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 mai 2015

  • Acte

Dépôt du 06 mai 2015

  • Acte

Comptes annuels de HART JANE

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HART JANE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HART JANE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HART JANE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HART JANE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HART JANE

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE COUTANCES

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2015-05-06 · Début d'activité : 2015-05-30

  1. création

    Date d'effet : 30 mai 2015

Questions fréquentes sur HART JANE

Quel est le numéro SIREN de HART JANE ?

Le numéro SIREN de HART JANE est 811 224 310. Le SIRET de son siège social est 811 224 310 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR75811224310.

Où se situe le siège social de HART JANE ?

Le siège social de HART JANE est situé 9 RUE DE LA LIBERATION Gavray, 50450 Gavray-sur-Sienne.

HART JANE est-elle toujours en activité ?

Oui, HART JANE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 mai 2015. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HART JANE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HART JANE.

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