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HARTE JEAN-MARCEL

Active
Siren998 926 265Entrepreneur individuel40280 Haut-MaucoCréée le 22 décembre 2025

3511Z · Production d'électricité

Enregistré sous le numéro SIREN 998 926 265, HARTE JEAN-MARCEL est un entrepreneur individuel créé le 22 décembre 2025. Le siège social de l'entreprise se trouve 165 RTE de Quilleret, 40280 Haut-Mauco. HARTE JEAN-MARCEL relève du secteur production d'électricité (code NAF 3511Z).

Fiche d'identité de HARTE JEAN-MARCEL

Dénomination
HARTE JEAN-MARCEL
SIREN
998 926 265
SIRET (siège)
998 926 265 00013
N° TVA intracommunautaire
FR85998926265Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 998 926 265
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 22 décembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
3511Z - Production d'électricité
Date de création
22 décembre 2025
Siège social
165 RTE de Quilleret, 40280, Haut-Mauco
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de HARTE JEAN-MARCEL

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE PHOTOVOLTAIQUE NON PROFESSIONNEL

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Établissements de HARTE JEAN-MARCEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40280 Haut-MaucoSiègeActif

    998 926 265 00013 · ouvert le 08 avril 2025 · NAF 3511Z

Conformité de HARTE JEAN-MARCEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARTE JEAN-MARCEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HARTE JEAN-MARCEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HARTE JEAN-MARCEL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 22 décembre 2025

Questions fréquentes sur HARTE JEAN-MARCEL

Quel est le numéro SIREN de HARTE JEAN-MARCEL ?

Le numéro SIREN de HARTE JEAN-MARCEL est 998 926 265. Le SIRET de son siège social est 998 926 265 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR85998926265.

Où se situe le siège social de HARTE JEAN-MARCEL ?

Le siège social de HARTE JEAN-MARCEL est situé 165 RTE de Quilleret, 40280 Haut-Mauco.

HARTE JEAN-MARCEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HARTE JEAN-MARCEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 décembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HARTE JEAN-MARCEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HARTE JEAN-MARCEL.