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HARTE YVAN

Active
Siren338 935 844Entrepreneur individuel40120 SARBAZANCréée le 01 octobre 1986
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HARTE YVAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er octobre 1986 sous le numéro SIREN 338 935 844. Son siège social est situé La Doulauze, 40120 Sarbazan. Son activité principale relève du code NAF 0161Z.

Fiche d'identité de HARTE YVAN

Dénomination
HARTE YVAN
SIREN
338 935 844
SIRET (siège)
338 935 844 00013
N° TVA intracommunautaire
FR00338935844Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 338 935 844
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 07 février 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0161Z
Date de création
01 octobre 1986
Siège social
LA DOULAUZE, 40120, SARBAZAN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HARTE YVAN

RAMASSAGE DE MAIS, ENTREPRENEUR DE TRAVAUX AGRICOLES

Finances de HARTE YVAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HARTE YVAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HARTE YVAN

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 40120 SARBAZANSiègeActif

    338 935 844 00013 · ouvert le 01 octobre 1986 · NAF 0161Z

Documents juridiques de HARTE YVAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HARTE YVAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HARTE YVAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HARTE YVAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARTE YVAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HARTE YVAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HARTE YVAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1986

Questions fréquentes sur HARTE YVAN

Quel est le numéro SIREN de HARTE YVAN ?

Le numéro SIREN de HARTE YVAN est 338 935 844. Le SIRET de son siège social est 338 935 844 00013. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR00338935844.

Où se situe le siège social de HARTE YVAN ?

Le siège social de HARTE YVAN est situé La Doulauze, 40120 Sarbazan.

HARTE YVAN est-elle toujours en activité ?

Oui, HARTE YVAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1986. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HARTE YVAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HARTE YVAN.

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