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HARTERT PASCAL

Active
Siren751 115 593Entrepreneur individuel09330 MontgailhardCréée le 17 mars 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 751 115 593, HARTERT PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 17 mars 2025. Son siège social est situé 44 RUE de la Residence, 09330 Montgailhard. Son activité principale relève du code NAF 2740Z.

Fiche d'identité de HARTERT PASCAL

Dénomination
HARTERT PASCAL
SIREN
751 115 593
SIRET (siège)
751 115 593 00020
N° TVA intracommunautaire
FR28751115593Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 751 115 593
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 17 mars 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
2740Z
Date de création
17 mars 2025
Siège social
44 RUE de la Residence, 09330, Montgailhard
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HARTERT PASCAL

CREATION ET FABRICATION DE LUMINAIRES

Finances de HARTERT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HARTERT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HARTERT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 09330 MontgailhardSiègeActif

    751 115 593 00020 · ouvert le 13 mars 2025 · NAF 2740Z

Documents juridiques de HARTERT PASCAL

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 mars 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de HARTERT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HARTERT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HARTERT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARTERT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HARTERT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HARTERT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 17 mars 2025

Questions fréquentes sur HARTERT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HARTERT PASCAL ?

Le numéro SIREN de HARTERT PASCAL est 751 115 593. Le SIRET de son siège social est 751 115 593 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR28751115593.

Où se situe le siège social de HARTERT PASCAL ?

Le siège social de HARTERT PASCAL est situé 44 RUE de la Residence, 09330 Montgailhard.

HARTERT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HARTERT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 17 mars 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HARTERT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HARTERT PASCAL.

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