HARTMANN JACQUES

Active

Siren992 261 636Entrepreneur individuel57770 MousseyCréée le 06 octobre 2025

Aucune procédure collective publiée Aucune mention aux registres de gels et sanctions

Chiffre d'affaires: Non publié
Résultat net: Non publié
Capital social: Non publié
Effectif: Non publié

HARTMANN JACQUES est un entrepreneur individuel immatriculé le 6 octobre 2025 sous le numéro SIREN 992 261 636. Elle est domiciliée 3 RUE des Marais, 57770 Moussey. Elle est rattachée au code d'activité NAF 3511Z.

Fiche d'identité de HARTMANN JACQUES

INSEE

Dénomination: HARTMANN JACQUES
SIREN: 992 261 636
SIRET (siège): 992 261 636 00011
N° TVA intracommunautaire: FR32992261636Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation: RCS 992 261 636
Inscription au RNE: Inscrite - dernière formalité le 06 octobre 2025
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Code NAF / APE: 3511Z
Date de création: 06 octobre 2025
Siège social: 3 RUE des Marais, 57770, Moussey
Établissements: 1
Statut: Active

Objet social de HARTMANN JACQUES

PRODUCTEUR D'ELECTRICITE NON PROFESSIONNEL

Finances de HARTMANN JACQUES

INPI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HARTMANN JACQUES

INSEE

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HARTMANN JACQUES

INSEE

1 établissement, dont 1 en activité.

57770 MousseySiègeActif
992 261 636 00011 · ouvert le 30 juin 2025 · NAF 3511Z

Documents juridiques de HARTMANN JACQUES

INPI

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HARTMANN JACQUES

INPI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HARTMANN JACQUES. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HARTMANN JACQUES

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HARTMANN JACQUES. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HARTMANN JACQUES n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HARTMANN JACQUES

BODACC

Aucune annonce BODACC trouvée.

06 octobre 2025création
Date d'effet : 06 octobre 2025

Questions fréquentes sur HARTMANN JACQUES

Quel est le numéro SIREN de HARTMANN JACQUES ?

Le numéro SIREN de HARTMANN JACQUES est 992 261 636. Le SIRET de son siège social est 992 261 636 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR32992261636.

Où se situe le siège social de HARTMANN JACQUES ?

Le siège social de HARTMANN JACQUES est situé 3 RUE des Marais, 57770 Moussey.