994 713 949
Active4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Fiche d'identité de 994 713 949
INSEE- Dénomination
- 994 713 949
- SIREN
- 994 713 949
- SIRET (siège)
- 994 713 949 00018
- N° TVA intracommunautaire
- FR06994713949Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 994 713 949
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 15 décembre 2025
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
- Date de création
- 15 décembre 2025
- Siège social
- Oyonnax
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.
Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.
Objet social de 994 713 949
Maçon
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Dirigeants et représentants de 994 713 949
INSEEDirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).
Établissements de 994 713 949
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- OyonnaxSiègeActif
994 713 949 00018 · ouvert le 01 décembre 2025 · NAF 4399C
Documents juridiques de 994 713 949
INPI1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.
Conformité de 994 713 949
Aucune procédure collective n'a été publiée pour 994 713 949. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de 994 713 949 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de 994 713 949
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 décembre 2025
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