HASE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
HASE est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 22 juin 2017, identifiée par le SIREN 830 438 388. Elle est domiciliée 22 av General Leclerc, 69300 Caluire-et-Cuire. Son activité principale relève du code NAF 6820A. HUGO AZEROUAL exerce les fonctions de autre de l'entreprise.
Fiche d'identité de HASE
INSEE- Dénomination
- HASE
- SIREN
- 830 438 388
- SIRET (siège)
- 830 438 388 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR59830438388Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 830 438 388
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 22 juin 2017
- Siège social
- 22 AV GENERAL LECLERC, 69300, CALUIRE-ET-CUIRE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HASE
L'acquisition, l'administration, la vente, la gestion par location ou autrement de tout immeubles et biens immobiliers.
Finances de HASE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HASE
INSEEÉtablissements de HASE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 69300 CALUIRE-ET-CUIRESiègeActif
830 438 388 00019 · ouvert le 02 juin 2017 · NAF 6820A
Documents juridiques de HASE
INPIComptes annuels de HASE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HASE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HASE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HASE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
5 décisions de justice publiées en open data mentionnent HASE. Elles s'échelonnent de 2003 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, 8ème chambre
Décision du 05 novembre 2025 · N° 2025P01295
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, rEFERES 1ère Section
Décision du 14 avril 2025 · N° 23/01234
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, 1ère Chambre civile
Décision du 23 mai 2023 · N° 22/01711
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 mars 2019 · N° 17-26.342
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, assemblée plénière
Décision du 19 décembre 2003 · N° 01-10.670
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HASE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HASE
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2017-06-02
- création
Date d'effet : 22 juin 2017
Questions fréquentes sur HASE
Quel est le numéro SIREN de HASE ?
Le numéro SIREN de HASE est 830 438 388. Le SIRET de son siège social est 830 438 388 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR59830438388.
Qui dirige HASE ?
HASE est dirigée par HUGO AZEROUAL, autre. L'entreprise compte 6 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HASE ?
Le siège social de HASE est situé 22 av General Leclerc, 69300 Caluire-et-Cuire.
HASE est-elle toujours en activité ?
Oui, HASE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 juin 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HASE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HASE.
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