HASS
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
HASS est une SNC immatriculée le 18 septembre 2023 sous le numéro SIREN 979 536 786. Elle est domiciliée PL Jean Jaurès, 04160 Château-Arnoux-Saint-Auban. Elle est rattachée au code d'activité NAF 7010Z. ARICE BIRGIN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de HASS
INSEE- Dénomination
- HASS
- SIREN
- 979 536 786
- SIRET (siège)
- 979 536 786 00010
- N° TVA intracommunautaire
- FR26979536786Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 979 536 786
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 24 juillet 2024
- Forme juridique
- Société en nom collectif
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 7010Z
- Date de création
- 18 septembre 2023
- Siège social
- PL Jean Jaurès, 04160, Château-Arnoux-Saint-Auban
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HASS
Bar, Débit de Boissons, Bimbeloterie, Cadeaux, Souvenirs, Restaurant, Journaux et Publications, Tabac, Loto, Point Amigo
Finances de HASS
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HASS
INSEEGérant et associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (18 septembre 2023) · 3 ans
Associé indéfiniment et solidairement responsable
Depuis la création (18 septembre 2023) · 3 ans
Établissements de HASS
INSEE2 établissements, dont 2 en activité.
- 04160 Château-Arnoux-Saint-AubanSiègeActif
979 536 786 00010 · ouvert le 21 octobre 2023 · NAF 5630Z
- 04160 CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBANActif
979 536 786 00028 · ouvert le 21 octobre 2023 · NAF 4726Z
Documents juridiques de HASS
INPIComptes annuels de HASS
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HASS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HASS
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HASS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
15 décisions de justice publiées en open data mentionnent HASS. Elles s'échelonnent de 2002 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de rétention administrative
Tribunal judiciaire, service des Etrangers
Décision du 03 avril 2026 · N° 26/02721
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 21 janvier 2026 · N° 23-14.633
- Lire la décision sur courdecassation.frConstate ou prononce le désistement d'instance et/ou d'action
Tribunal judiciaire, surendettement
Décision du 20 janvier 2026 · N° 25/00186
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 08 avril 2025 · N° 2025F00068
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, .
Décision du 11 mars 2025 · N° 2025F00003
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 10 février 2021 · N° 18-23.875
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 28 mars 2018 · N° 16-26.324
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 13 décembre 2017 · N° 16-14.132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-18.506
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-18.505
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-18.508
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-18.498
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-18.494
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre sociale
Décision du 08 novembre 2017 · N° 16-22.461
- Lire la décision sur courdecassation.frcassation
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 02 juillet 2002 · N° 99-17.995
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HASS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 499 entités, registre du 22 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HASS
BODACC3 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
Début d'activité : 2023-10-21
- Ventes et cessionsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
Début d'activité : 2023-10-21
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque
Immatriculation d'une personne morale (B, D) sans activité · Immatriculée le 2023-09-18
- création
Date d'effet : 18 septembre 2023
Questions fréquentes sur HASS
Quel est le numéro SIREN de HASS ?
Le numéro SIREN de HASS est 979 536 786. Le SIRET de son siège social est 979 536 786 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR26979536786.
Qui dirige HASS ?
HASS est dirigée par ARICE BIRGIN, gérant et associé indéfiniment et solidairement responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HASS ?
Le siège social de HASS est situé PL Jean Jaurès, 04160 Château-Arnoux-Saint-Auban.
HASS est-elle toujours en activité ?
Oui, HASS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 septembre 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HASS est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HASS.
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