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HASSANE FATMA

Active
Siren109 180 851Entrepreneur individuel44800 Saint-HerblainCréée le 14 septembre 2026
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HASSANE FATMA est un entrepreneur individuel immatriculé le 14 septembre 2026 sous le numéro SIREN 109 180 851. Elle est domiciliée 10 RUE du Congo, 44800 Saint-Herblain. L'entreprise déclare le code NAF 4789Z comme activité principale.

Fiche d'identité de HASSANE FATMA

Dénomination
HASSANE FATMA
SIREN
109 180 851
SIRET (siège)
109 180 851 00015
N° TVA intracommunautaire
FR46109180851Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 109 180 851
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 14 septembre 2026
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4789Z
Date de création
14 septembre 2026
Siège social
10 RUE du Congo, 44800, Saint-Herblain
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HASSANE FATMA

Vente de produits alimentaires non réglementés et produits traditionnels neufs sur les marchés foires salons

Finances de HASSANE FATMA

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HASSANE FATMA

Aucun dirigeant renseigné au registre.

Établissements de HASSANE FATMA

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 44800 Saint-HerblainSiègeActif

    109 180 851 00015 · ouvert le 20 août 2026 · NAF 4789Z

Documents juridiques de HASSANE FATMA

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HASSANE FATMA

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HASSANE FATMA. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HASSANE FATMA

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HASSANE FATMA. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HASSANE FATMA n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HASSANE FATMA

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Nantes

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2026-09-14 · Début d'activité : 2026-08-20

  1. création

    Date d'effet : 14 septembre 2026

Questions fréquentes sur HASSANE FATMA

Quel est le numéro SIREN de HASSANE FATMA ?

Le numéro SIREN de HASSANE FATMA est 109 180 851. Le SIRET de son siège social est 109 180 851 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR46109180851.

Où se situe le siège social de HASSANE FATMA ?

Le siège social de HASSANE FATMA est situé 10 RUE du Congo, 44800 Saint-Herblain.

HASSANE FATMA est-elle toujours en activité ?

Oui, HASSANE FATMA est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 septembre 2026. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HASSANE FATMA est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HASSANE FATMA.

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