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HASSANI Mohamed

Active
Siren944 720 135Entrepreneur individuel74960 AnnecyCréée le 22 mai 2025

4511Z · Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers

Documents

HASSANI Mohamed est un entrepreneur individuel immatriculé le 22 mai 2025 sous le numéro SIREN 944 720 135. Son siège social est situé 9 IMP du Bois Joli, 74960 Annecy. Elle exerce une activité de commerce de voitures et de véhicules automobiles légers (code NAF 4511Z).

Fiche d'identité de HASSANI Mohamed

Dénomination
HASSANI Mohamed
SIREN
944 720 135
SIRET (siège)
944 720 135 00010
N° TVA intracommunautaire
FR61944720135Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 944 720 135
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 29 mai 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4511Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Date de création
22 mai 2025
Siège social
9 IMP du Bois Joli, 74960, Annecy
Établissements
1
Statut
Active

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de HASSANI Mohamed

Achat vente de véhicule léger

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Établissements de HASSANI Mohamed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74960 AnnecySiègeActif

    944 720 135 00010 · ouvert le 28 mai 2025 · NAF 4511Z

Documents juridiques de HASSANI Mohamed

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Dépôt du -

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de HASSANI Mohamed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HASSANI Mohamed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HASSANI Mohamed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HASSANI Mohamed

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-05-21

  1. création

    Date d'effet : 22 mai 2025

Questions fréquentes sur HASSANI Mohamed

Quel est le numéro SIREN de HASSANI Mohamed ?

Le numéro SIREN de HASSANI Mohamed est 944 720 135. Le SIRET de son siège social est 944 720 135 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR61944720135.

Où se situe le siège social de HASSANI Mohamed ?

Le siège social de HASSANI Mohamed est situé 9 IMP du Bois Joli, 74960 Annecy.

HASSANI Mohamed est-elle toujours en activité ?

Oui, HASSANI Mohamed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 22 mai 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HASSANI Mohamed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HASSANI Mohamed.