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HASSEN JAMEL

Active
Siren907 999 510Entrepreneur individuel49125 TIERCECréée le 01 janvier 2022

5630Z · Débits de boissons

Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes

HASSEN JAMEL est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2022 sous le numéro SIREN 907 999 510. Elle est domiciliée 41 rue d'Anjou, 49125 Tierce. Elle exerce une activité de débits de boissons (code NAF 5630Z).

Fiche d'identité de HASSEN JAMEL

Dénomination
HASSEN JAMEL
SIREN
907 999 510
SIRET (siège)
907 999 510 00015
N° TVA intracommunautaire
FR19907999510Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS Angers 907 999 510
Greffe
Angers
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
5630Z - Débits de boissons
Date de création
01 janvier 2022
Siège social
41 RUE D'ANJOU, 49125, TIERCE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HASSEN JAMEL

bar Pmu Fdj / Vente de snacks

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Finances de HASSEN JAMEL

ExerciceCAÉvol. CARésultat netEBEEBITCapitaux propresTotal bilan
2022-------

Dernier exercice : clôture le 31 décembre 2022 · 13 mois · Bilan complet · déposé le 10 juillet 2023

Comptes annuels déposés au registre national des entreprises (INPI).

Établissements de HASSEN JAMEL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 49125 TIERCESiègeActif

    907 999 510 00015 · ouvert le 01 janvier 2022 · NAF 5630Z

Documents juridiques de HASSEN JAMEL

2 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 08 décembre 2021

  • Acte

Dépôt du 08 décembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de HASSEN JAMEL

HASSEN JAMEL a déposé les comptes annuels de 1 exercice au registre national des entreprises.

Comptes annuels 2022

Bilan complet

10 juillet 2023

Vérifier sur data.inpi.fr

Conformité de HASSEN JAMEL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HASSEN JAMEL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HASSEN JAMEL n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HASSEN JAMEL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HASSEN JAMEL

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Ventes et cessions
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Début d'activité : 2022-01-01

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce d'Angers

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-12-08 · Début d'activité : 2022-01-01

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2022

Questions fréquentes sur HASSEN JAMEL

Quel est le numéro SIREN de HASSEN JAMEL ?

Le numéro SIREN de HASSEN JAMEL est 907 999 510. Le SIRET de son siège social est 907 999 510 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19907999510.

Où se situe le siège social de HASSEN JAMEL ?

Le siège social de HASSEN JAMEL est situé 41 rue d'Anjou, 49125 Tierce.

HASSEN JAMEL est-elle toujours en activité ?

Oui, HASSEN JAMEL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2022. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HASSEN JAMEL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HASSEN JAMEL.

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