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HASY

Active
Siren417 574 878Société civile54385 AVRAINVILLECréée le 09 février 1998
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
434 k€
Effectif
Non publié

HASY est une société civile immatriculée le 9 février 1998 sous le numéro SIREN 417 574 878. Son siège social est situé 10 rue de la Petite Fontaine, 54385 Avrainville. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. GUY BRUNET exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HASY

Dénomination
HASY
SIREN
417 574 878
SIRET (siège)
417 574 878 00019
N° TVA intracommunautaire
FR07417574878Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 417 574 878
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Groupement foncier agricole
Capital social
434 243,75 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
09 février 1998
Siège social
10 RUE DE LA PETITE FONTAINE, 54385, AVRAINVILLE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HASY

Propriété, jouissance, administration, mise en valeur des biens agricoles et massifs forestiers.

Finances de HASY

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HASY

MB

MARIE BRUNET

Autre

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2009

GB

GUY BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2009

JB

JEAN-LUC BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis octobre 2009 · 17 ans · d'après l'annonce BODACC du 08 octobre 2009

HB

Hugo BRUNET

Gérant et associé indéfiniment responsable

En poste depuis mai 2026 · moins d'un an · d'après l'annonce BODACC du 06 mai 2026

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HASY

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 54385 AVRAINVILLESiègeActif

    417 574 878 00019 · ouvert le 26 décembre 1997 · NAF 6820B

Documents juridiques de HASY

9 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 23 avril 2026

  • Copie des actes de nomination des membres des organes de gestion, d’administration, de direction, de surveillance et de contrôle de la société

Dépôt du 23 avril 2026

  • Acte notarié de modification de la répartition des parts sociales (cession, dévolution, donation)

Dépôt du 23 avril 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 27 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 26 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 24 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 24 septembre 2009

  • Acte

Dépôt du 09 février 1998

  • Acte

Comptes annuels de HASY

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HASY. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HASY

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HASY. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HASY. Elles s'échelonnent de 2023 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HASY n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HASY

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nancy

    nomination du Gérant associé indéfiniment responsable : Brunet, Hugo Henri Gérard ; modification du Gérant Brunet, Jean-Luc

  2. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE NANCY

    Gérant associé : BRUNET Guy Marie-Joseph Gérant associé : BRUNET Jean-Luc

  1. création

    Date d'effet : 09 février 1998

Questions fréquentes sur HASY

Quel est le numéro SIREN de HASY ?

Le numéro SIREN de HASY est 417 574 878. Le SIRET de son siège social est 417 574 878 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR07417574878.

Qui dirige HASY ?

HASY est dirigée par GUY BRUNET, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 4 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HASY ?

Le siège social de HASY est situé 10 rue de la Petite Fontaine, 54385 Avrainville.

HASY est-elle toujours en activité ?

Oui, HASY est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 9 février 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HASY est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HASY.