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HATMOS

Active
Siren907 689 111SCI73240 ChampagneuxCréée le 30 novembre 2021
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
11,0 k€
Effectif
Non publié

HATMOS est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 30 novembre 2021, identifiée par le SIREN 907 689 111. Son siège social est situé 198 RUE de la cascade, 73240 Champagneux. Son activité principale relève du code NAF 6820B. THOMAS BOISSAC exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HATMOS

Dénomination
HATMOS
SIREN
907 689 111
SIRET (siège)
907 689 111 00025
N° TVA intracommunautaire
FR22907689111Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 907 689 111
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
11 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
30 novembre 2021
Siège social
198 RUE de la cascade, 73240, Champagneux
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HATMOS

Acquisition, revente exceptionnelle, gestion et administration civiles de tous biens et droits immobiliers lui appartenant

Finances de HATMOS

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HATMOS

TB

THOMAS BOISSAC

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (30 novembre 2021) · 4 ans

VJ

VERONIQUE JACQUIER

Associé indéfiniment responsable

Établissements de HATMOS

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 73240 ChampagneuxSiègeActif

    907 689 111 00025 · ouvert le 01 janvier 2026 · NAF 6820B

  • 73100 AIX-LES-BAINSFermé

    907 689 111 00017 · ouvert le 05 novembre 2021 · NAF 6820B

Documents juridiques de HATMOS

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 12 janvier 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 07 janvier 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 30 novembre 2021

  • Acte

Comptes annuels de HATMOS

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HATMOS. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HATMOS

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HATMOS. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HATMOS n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HATMOS n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HATMOS

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Gérant, Associé indéfiniment responsable : BOISSAC Thomas Patrick

  2. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2021-11-30 · Début d'activité : 2021-11-05

  1. création

    Date d'effet : 30 novembre 2021

Questions fréquentes sur HATMOS

Quel est le numéro SIREN de HATMOS ?

Le numéro SIREN de HATMOS est 907 689 111. Le SIRET de son siège social est 907 689 111 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR22907689111.

Qui dirige HATMOS ?

HATMOS est dirigée par THOMAS BOISSAC, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HATMOS ?

Le siège social de HATMOS est situé 198 RUE de la cascade, 73240 Champagneux.

HATMOS est-elle toujours en activité ?

Oui, HATMOS est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 30 novembre 2021. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HATMOS est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HATMOS.

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