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Hattab Mohammed

Active
Siren994 481 349Entrepreneur individuel01500 Ambérieu-en-BugeyCréée le 28 novembre 2025
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistré sous le numéro SIREN 994 481 349, Hattab Mohammed est un entrepreneur individuel créé le 28 novembre 2025. Elle est domiciliée 2 Allée Alfred Rocheray, 01500 Ambérieu-en-Bugey. L'entreprise déclare le code NAF 4941A comme activité principale.

Fiche d'identité de Hattab Mohammed

Dénomination
Hattab Mohammed
SIREN
994 481 349
SIRET (siège)
994 481 349 00011
N° TVA intracommunautaire
FR24994481349Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 994 481 349
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 28 novembre 2025
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4941A
Date de création
28 novembre 2025
Siège social
2 Allée Alfred Rocheray, 01500, Ambérieu-en-Bugey
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de Hattab Mohammed

Convoyage véhicule sans transport de marchandises ni de personnes

Finances de Hattab Mohammed

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de Hattab Mohammed

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de Hattab Mohammed

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 01500 Ambérieu-en-BugeySiègeActif

    994 481 349 00011 · ouvert le 15 novembre 2025 · NAF 4941A

Documents juridiques de Hattab Mohammed

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 28 novembre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Comptes annuels de Hattab Mohammed

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour Hattab Mohammed. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de Hattab Mohammed

Aucune procédure collective n'a été publiée pour Hattab Mohammed. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de Hattab Mohammed n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de Hattab Mohammed

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Créations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Bourg-en-Bresse

    Immatriculation d'une personne physique suite à création d'un établissement principal · Début d'activité : 2025-11-15

  1. création

    Date d'effet : 28 novembre 2025

Questions fréquentes sur Hattab Mohammed

Quel est le numéro SIREN de Hattab Mohammed ?

Le numéro SIREN de Hattab Mohammed est 994 481 349. Le SIRET de son siège social est 994 481 349 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24994481349.

Où se situe le siège social de Hattab Mohammed ?

Le siège social de Hattab Mohammed est situé 2 Allée Alfred Rocheray, 01500 Ambérieu-en-Bugey.

Hattab Mohammed est-elle toujours en activité ?

Oui, Hattab Mohammed est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 28 novembre 2025. Aucune date de radiation ne figure au registre.

Hattab Mohammed est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour Hattab Mohammed.

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