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HATTE DOMINIQUE

Active
Siren790 398 838Entrepreneur individuel87800 SAINT-MAURICE-LES-BROUSSESCréée le 01 janvier 2013

0141Z · Élevage de vaches laitières

HATTE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 398 838. Elle est domiciliée Les Gabies, 87800 Saint-Maurice-les-Brousses. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).

Fiche d'identité de HATTE DOMINIQUE

Dénomination
HATTE DOMINIQUE
SIREN
790 398 838
SIRET (siège)
790 398 838 00017
N° TVA intracommunautaire
FR01790398838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 790 398 838
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0141Z - Élevage de vaches laitières
Date de création
01 janvier 2013
Siège social
LES GABIES, 87800, SAINT-MAURICE-LES-BROUSSES
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HATTE DOMINIQUE

Elevage de vaches laitières

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Établissements de HATTE DOMINIQUE

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 87800 SAINT-MAURICE-LES-BROUSSESSiègeActif

    790 398 838 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0141Z

Conformité de HATTE DOMINIQUE

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HATTE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HATTE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HATTE DOMINIQUE

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 2013

Questions fréquentes sur HATTE DOMINIQUE

Quel est le numéro SIREN de HATTE DOMINIQUE ?

Le numéro SIREN de HATTE DOMINIQUE est 790 398 838. Le SIRET de son siège social est 790 398 838 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01790398838.

Où se situe le siège social de HATTE DOMINIQUE ?

Le siège social de HATTE DOMINIQUE est situé Les Gabies, 87800 Saint-Maurice-les-Brousses.

HATTE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?

Oui, HATTE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HATTE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HATTE DOMINIQUE.