HATTE DOMINIQUE
Active0141Z · Élevage de vaches laitières
HATTE DOMINIQUE est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 2013 sous le numéro SIREN 790 398 838. Elle est domiciliée Les Gabies, 87800 Saint-Maurice-les-Brousses. Son activité principale est élevage de vaches laitières (code NAF 0141Z).
Fiche d'identité de HATTE DOMINIQUE
INSEE- Dénomination
- HATTE DOMINIQUE
- SIREN
- 790 398 838
- SIRET (siège)
- 790 398 838 00017
- N° TVA intracommunautaire
- FR01790398838Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 790 398 838
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 0141Z - Élevage de vaches laitières
- Date de création
- 01 janvier 2013
- Siège social
- LES GABIES, 87800, SAINT-MAURICE-LES-BROUSSES
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HATTE DOMINIQUE
Elevage de vaches laitières
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Établissements de HATTE DOMINIQUE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 87800 SAINT-MAURICE-LES-BROUSSESSiègeActif
790 398 838 00017 · ouvert le 01 janvier 2013 · NAF 0141Z
Conformité de HATTE DOMINIQUE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HATTE DOMINIQUE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HATTE DOMINIQUE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 725 entités, registre du 06 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HATTE DOMINIQUE
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 janvier 2013
Questions fréquentes sur HATTE DOMINIQUE
Quel est le numéro SIREN de HATTE DOMINIQUE ?
Le numéro SIREN de HATTE DOMINIQUE est 790 398 838. Le SIRET de son siège social est 790 398 838 00017. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR01790398838.
Où se situe le siège social de HATTE DOMINIQUE ?
Le siège social de HATTE DOMINIQUE est situé Les Gabies, 87800 Saint-Maurice-les-Brousses.
HATTE DOMINIQUE est-elle toujours en activité ?
Oui, HATTE DOMINIQUE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 2013. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HATTE DOMINIQUE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HATTE DOMINIQUE.
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