CheckersLiquidations

HATTE JEAN

Active
Siren431 159 169Entrepreneur individuel69250 ALBIGNY-SUR-SAONECréée le 01 janvier 1991
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HATTE JEAN est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er janvier 1991 sous le numéro SIREN 431 159 169. Son siège social est situé 22 av Gabriel Peri B 1er Etage B, 69250 Albigny-sur-Saone. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6201Z.

Fiche d'identité de HATTE JEAN

Dénomination
HATTE JEAN
SIREN
431 159 169
SIRET (siège)
431 159 169 00025
N° TVA intracommunautaire
FR76431159169Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 431 159 169
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6201Z
Date de création
01 janvier 1991
Siège social
22 AV GABRIEL PERI B 1ER ETAGE B, 69250, ALBIGNY-SUR-SAONE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HATTE JEAN

Programmation informatique

Finances de HATTE JEAN

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HATTE JEAN

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HATTE JEAN

2 établissements, dont 1 en activité.

  • 69250 ALBIGNY-SUR-SAONESiègeActif

    431 159 169 00025 · ouvert le 15 octobre 2012 · NAF 6201Z

  • 51360 VERZENAYFermé

    431 159 169 00017 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 0121Z

Documents juridiques de HATTE JEAN

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HATTE JEAN

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HATTE JEAN. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HATTE JEAN

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HATTE JEAN. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HATTE JEAN n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 3 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HATTE JEAN

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 janvier 1991

Questions fréquentes sur HATTE JEAN

Quel est le numéro SIREN de HATTE JEAN ?

Le numéro SIREN de HATTE JEAN est 431 159 169. Le SIRET de son siège social est 431 159 169 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR76431159169.

Où se situe le siège social de HATTE JEAN ?

Le siège social de HATTE JEAN est situé 22 av Gabriel Peri B 1er Etage B, 69250 Albigny-sur-Saone.

HATTE JEAN est-elle toujours en activité ?

Oui, HATTE JEAN est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er janvier 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HATTE JEAN est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HATTE JEAN.

Entreprises similaires

Même activité, en France

Entreprises programmation informatique

Toutes les entreprises avec le code NAF 6201Z

Entreprises à Albigny-sur-Saone

Toutes les entreprises à Albigny-sur-Saone