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HATTY PASCAL

Active
Siren434 684 213Entrepreneur individuel74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSCréée le 10 septembre 2007
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HATTY PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 10 septembre 2007, identifié par le SIREN 434 684 213. Elle est domiciliée 1012 Rte d'Orsin, 74170 Saint-Gervais-les-Bains. Son activité principale relève du code NAF 4334Z.

Fiche d'identité de HATTY PASCAL

Dénomination
HATTY PASCAL
SIREN
434 684 213
SIRET (siège)
434 684 213 00045
N° TVA intracommunautaire
FR74434684213Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 434 684 213
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4334Z
Date de création
10 septembre 2007
Siège social
1012 RTE D'ORSIN, 74170, SAINT-GERVAIS-LES-BAINS
Établissements
4
Statut
Active

Objet social de HATTY PASCAL

PEINTURE EN BATIMENT

Finances de HATTY PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HATTY PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HATTY PASCAL

4 établissements, dont 1 en activité.

  • 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSSiègeActif

    434 684 213 00045 · ouvert le 15 décembre 2016 · NAF 4334Z

  • 74170 SAINT GERVAIS LES BAINSFermé

    434 684 213 00011 · ouvert le 08 février 2001 · NAF 926C

  • 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSFermé

    434 684 213 00029 · ouvert le 20 septembre 2007 · NAF 4334Z

  • 74170 SAINT-GERVAIS-LES-BAINSFermé

    434 684 213 00037 · ouvert le 28 avril 2011 · NAF 4334Z

Documents juridiques de HATTY PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HATTY PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HATTY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HATTY PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HATTY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HATTY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HATTY PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 10 septembre 2007

Questions fréquentes sur HATTY PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HATTY PASCAL ?

Le numéro SIREN de HATTY PASCAL est 434 684 213. Le SIRET de son siège social est 434 684 213 00045. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR74434684213.

Où se situe le siège social de HATTY PASCAL ?

Le siège social de HATTY PASCAL est situé 1012 Rte d'Orsin, 74170 Saint-Gervais-les-Bains.

HATTY PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HATTY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 10 septembre 2007. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HATTY PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HATTY PASCAL.

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