HAUSS BERNARD
Active7490B · Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
Enregistré sous le numéro SIREN 442 571 428, HAUSS BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 12 juin 2002. Elle est domiciliée 6 rue du Quatorze Juillet, 26100 Romans-sur-Isere. Elle exerce une activité de activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses (code NAF 7490B).
Fiche d'identité de HAUSS BERNARD
INSEE- Dénomination
- HAUSS BERNARD
- SIREN
- 442 571 428
- SIRET (siège)
- 442 571 428 00022
- N° TVA intracommunautaire
- FR24442571428Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 442 571 428
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 25 novembre 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 7490B - Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
- Date de création
- 12 juin 2002
- Siège social
- 6 RUE DU QUATORZE JUILLET, 26100, ROMANS-SUR-ISERE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAUSS BERNARD
Activités spécialisées, scientifiques et techniques diverses
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Établissements de HAUSS BERNARD
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 26100 ROMANS-SUR-ISERESiègeActif
442 571 428 00022 · ouvert le 01 juillet 2013 · NAF 7490B
Conformité de HAUSS BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUSS BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAUSS BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAUSS BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 12 juin 2002
Questions fréquentes sur HAUSS BERNARD
Quel est le numéro SIREN de HAUSS BERNARD ?
Le numéro SIREN de HAUSS BERNARD est 442 571 428. Le SIRET de son siège social est 442 571 428 00022. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR24442571428.
Où se situe le siège social de HAUSS BERNARD ?
Le siège social de HAUSS BERNARD est situé 6 rue du Quatorze Juillet, 26100 Romans-sur-Isere.
HAUSS BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HAUSS BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 juin 2002. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAUSS BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUSS BERNARD.
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