HAUSS PATRICK
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
HAUSS PATRICK est un entrepreneur individuel immatriculé le 1er avril 1992 sous le numéro SIREN 389 969 361. Le siège social de l'entreprise se trouve 5 B Che de la Sarre, 67260 Sarre-Union. Elle est rattachée au code d'activité NAF 8621Z.
Fiche d'identité de HAUSS PATRICK
INSEE- Dénomination
- HAUSS PATRICK
- SIREN
- 389 969 361
- SIRET (siège)
- 389 969 361 00028
- N° TVA intracommunautaire
- FR19389969361Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 389 969 361
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 8621Z
- Date de création
- 01 avril 1992
- Siège social
- 5 B CHE DE LA SARRE, 67260, SARRE-UNION
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HAUSS PATRICK
Activité des médecins généralistes
Finances de HAUSS PATRICK
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAUSS PATRICK
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HAUSS PATRICK
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 67260 SARRE-UNIONSiègeActif
389 969 361 00028 · ouvert le 30 novembre 2000 · NAF 8621Z
- 67260 SARRE-UNIONFermé
389 969 361 00010 · ouvert le 01 avril 1992 · NAF 851C
Documents juridiques de HAUSS PATRICK
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HAUSS PATRICK
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAUSS PATRICK. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAUSS PATRICK
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUSS PATRICK. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAUSS PATRICK n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAUSS PATRICK
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 01 avril 1992
Questions fréquentes sur HAUSS PATRICK
Quel est le numéro SIREN de HAUSS PATRICK ?
Le numéro SIREN de HAUSS PATRICK est 389 969 361. Le SIRET de son siège social est 389 969 361 00028. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR19389969361.
Où se situe le siège social de HAUSS PATRICK ?
Le siège social de HAUSS PATRICK est situé 5 B Che de la Sarre, 67260 Sarre-Union.
HAUSS PATRICK est-elle toujours en activité ?
Oui, HAUSS PATRICK est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1992. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAUSS PATRICK est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUSS PATRICK.
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