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HAUT BRILLOUET

Active
Siren350 117 628Société civile85310 LE TABLIERCréée le 14 avril 1989

0121Z · Culture de la vigne

Documents
Capital social
177 k€

HAUT BRILLOUET est une société civile, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 14 avril 1989, identifiée par le SIREN 350 117 628. Elle est domiciliée La Noue, 85310 Le Tablier. Son activité principale est culture de la vigne (code NAF 0121Z). DANIEL BRISSON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HAUT BRILLOUET

Dénomination
HAUT BRILLOUET
SIREN
350 117 628
SIRET (siège)
350 117 628 00015
N° TVA intracommunautaire
FR36350117628Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 350 117 628
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Capital social
177 300 €
Code NAF / APE
0121Z - Culture de la vigne
Date de création
14 avril 1989
Siège social
LA NOUE, 85310, LE TABLIER
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de HAUT BRILLOUET

exploitation agricole

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Finances de HAUT BRILLOUET

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HAUT BRILLOUET

DB

DANIEL BRISSON

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 avril 1989) · 37 ans

LD

LYDIA Daviet

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (14 avril 1989) · 37 ans

Établissements de HAUT BRILLOUET

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 85310 LE TABLIERSiègeActif

    350 117 628 00015 · ouvert le 14 décembre 1988 · NAF 0121Z

  • 85320 ROSNAYFermé

    350 117 628 00023 · ouvert le 01 août 2018 · NAF 0121Z

  • 85310 LE TABLIERFermé

    350 117 628 00031 · ouvert le 01 août 2017 · NAF 0121Z

Documents juridiques de HAUT BRILLOUET

8 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 06 août 2026

  • Procès verbal de décision d'assemblée générale

Dépôt du 06 août 2026

  • Copie des statuts mis à jour

Dépôt du 05 avril 2019

  • Acte

Dépôt du 25 juillet 2018

  • Acte

Dépôt du 11 janvier 2016

  • Acte

Dépôt du 19 octobre 2004

  • Acte

Dépôt du 24 novembre 2003

  • Acte

Dépôt du 10 avril 1996

  • Acte

Conformité de HAUT BRILLOUET

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUT BRILLOUET. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HAUT BRILLOUET n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HAUT BRILLOUET n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 17 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAUT BRILLOUET

2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de la Roche-sur-Yon

  2. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LA ROCHE-SUR-YON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 1989-04-14 · Début d'activité : 1988-12-14

  1. création

    Date d'effet : 14 avril 1989

Questions fréquentes sur HAUT BRILLOUET

Quel est le numéro SIREN de HAUT BRILLOUET ?

Le numéro SIREN de HAUT BRILLOUET est 350 117 628. Le SIRET de son siège social est 350 117 628 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR36350117628.

Qui dirige HAUT BRILLOUET ?

HAUT BRILLOUET est dirigée par DANIEL BRISSON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HAUT BRILLOUET ?

Le siège social de HAUT BRILLOUET est situé La Noue, 85310 Le Tablier.

HAUT BRILLOUET est-elle toujours en activité ?

Oui, HAUT BRILLOUET est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 14 avril 1989. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAUT BRILLOUET est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUT BRILLOUET.