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HAUTEC

Active
Siren390 967 412SA69450 SAINT CYR AU MONT D'ORCréée le 02 mai 1993
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

Enregistrée sous le numéro SIREN 390 967 412, HAUTEC est une SA créée le 2 mai 1993. Elle est domiciliée 6 Che de Valliere, 69450 Saint Cyr au Mont d'Or. Son activité principale relève du code NAF 741J.

Fiche d'identité de HAUTEC

Dénomination
HAUTEC
SIREN
390 967 412
SIRET (siège)
390 967 412 00011
N° TVA intracommunautaire
FR73390967412Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 390 967 412
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 21 février 2024
Forme juridique
Société anonyme à conseil d'administration
Code NAF / APE
741J
Date de création
02 mai 1993
Siège social
6 CHE DE VALLIERE, 69450, SAINT CYR AU MONT D'OR
Établissements
1
Statut
Active

Finances de HAUTEC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAUTEC

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAUTEC

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 69450 SAINT CYR AU MONT D'ORSiègeFermé

    390 967 412 00011 · ouvert le 02 mai 1993 · NAF 741J

Documents juridiques de HAUTEC

6 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 02 février 1996

  • Acte

Dépôt du 25 janvier 1995

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 1993

  • Acte

Dépôt du 20 octobre 1993

  • Acte

Dépôt du 14 juin 1993

  • Acte

Dépôt du 26 avril 1993

  • Acte

Comptes annuels de HAUTEC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAUTEC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAUTEC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUTEC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HAUTEC n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HAUTEC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAUTEC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1993

Questions fréquentes sur HAUTEC

Quel est le numéro SIREN de HAUTEC ?

Le numéro SIREN de HAUTEC est 390 967 412. Le SIRET de son siège social est 390 967 412 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR73390967412.

Où se situe le siège social de HAUTEC ?

Le siège social de HAUTEC est situé 6 Che de Valliere, 69450 Saint Cyr au Mont d'Or.

HAUTEC est-elle toujours en activité ?

Oui, HAUTEC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1993. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAUTEC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUTEC.

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