HAUTEVILLE BERNARD
Active6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances
Enregistré sous le numéro SIREN 378 141 907, HAUTEVILLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B Pl du Chateau, 74200 Thonon-les-Bains. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).
Fiche d'identité de HAUTEVILLE BERNARD
INSEE- Dénomination
- HAUTEVILLE BERNARD
- SIREN
- 378 141 907
- SIRET (siège)
- 378 141 907 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR63378141907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 378 141 907
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
- Date de création
- 02 mai 1990
- Siège social
- 1 B PL DU CHATEAU, 74200, THONON-LES-BAINS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAUTEVILLE BERNARD
Activités des agents et courtiers d'assurances
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Établissements de HAUTEVILLE BERNARD
INSEE1 établissement, dont 0 en activité.
- 74200 THONON-LES-BAINSSiègeFermé
378 141 907 00014 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 6622Z
Conformité de HAUTEVILLE BERNARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUTEVILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAUTEVILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAUTEVILLE BERNARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 mai 1990
Questions fréquentes sur HAUTEVILLE BERNARD
Quel est le numéro SIREN de HAUTEVILLE BERNARD ?
Le numéro SIREN de HAUTEVILLE BERNARD est 378 141 907. Le SIRET de son siège social est 378 141 907 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63378141907.
Où se situe le siège social de HAUTEVILLE BERNARD ?
Le siège social de HAUTEVILLE BERNARD est situé 1 B Pl du Chateau, 74200 Thonon-les-Bains.
HAUTEVILLE BERNARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HAUTEVILLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAUTEVILLE BERNARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUTEVILLE BERNARD.
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