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HAUTEVILLE BERNARD

Active
Siren378 141 907Entrepreneur individuel74200 THONON-LES-BAINSCréée le 02 mai 1990

6622Z · Activités des agents et courtiers d'assurances

Enregistré sous le numéro SIREN 378 141 907, HAUTEVILLE BERNARD est un entrepreneur individuel créé le 2 mai 1990. Le siège social de l'entreprise se trouve 1 B Pl du Chateau, 74200 Thonon-les-Bains. Elle exerce une activité de activités des agents et courtiers d'assurances (code NAF 6622Z).

Fiche d'identité de HAUTEVILLE BERNARD

Dénomination
HAUTEVILLE BERNARD
SIREN
378 141 907
SIRET (siège)
378 141 907 00014
N° TVA intracommunautaire
FR63378141907Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 378 141 907
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
6622Z - Activités des agents et courtiers d'assurances
Date de création
02 mai 1990
Siège social
1 B PL DU CHATEAU, 74200, THONON-LES-BAINS
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAUTEVILLE BERNARD

Activités des agents et courtiers d'assurances

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Établissements de HAUTEVILLE BERNARD

1 établissement, dont 0 en activité.

  • 74200 THONON-LES-BAINSSiègeFermé

    378 141 907 00014 · ouvert le 02 mai 1990 · NAF 6622Z

Conformité de HAUTEVILLE BERNARD

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUTEVILLE BERNARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAUTEVILLE BERNARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAUTEVILLE BERNARD

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 02 mai 1990

Questions fréquentes sur HAUTEVILLE BERNARD

Quel est le numéro SIREN de HAUTEVILLE BERNARD ?

Le numéro SIREN de HAUTEVILLE BERNARD est 378 141 907. Le SIRET de son siège social est 378 141 907 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR63378141907.

Où se situe le siège social de HAUTEVILLE BERNARD ?

Le siège social de HAUTEVILLE BERNARD est situé 1 B Pl du Chateau, 74200 Thonon-les-Bains.

HAUTEVILLE BERNARD est-elle toujours en activité ?

Oui, HAUTEVILLE BERNARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 mai 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAUTEVILLE BERNARD est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUTEVILLE BERNARD.