HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
Active6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Capital social
- 7,5 k€
HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2003, identifiée par le SIREN 451 189 245. Elle est domiciliée 10 rue du Fuverat zone Artisanale des Hauts du Doubs, 25240 Brey-et-Maison-du-Bois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DENIS NICOLET, gérant.
Fiche d'identité de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
INSEE- Dénomination
- HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
- SIREN
- 451 189 245
- SIRET (siège)
- 451 189 245 00033
- N° TVA intracommunautaire
- FR65451189245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 451 189 245
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social
- 7 500 €
- Code NAF / APE
- 6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Date de création
- 16 décembre 2003
- Siège social
- 10 RUE DU FUVERAT ZONE ARTISANALE DES HAUTS DU DOUBS, 25240, BREY-ET-MAISON-DU-BOIS
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
Acquisition, propriété de tous biens immobiliers, gestion et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.
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Finances de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
INSEEÉtablissements de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
INSEE3 établissements, dont 1 en activité.
- 25240 BREY-ET-MAISON-DU-BOISSiègeActif
451 189 245 00033 · ouvert le 04 décembre 2003 · NAF 6820B
- 25240 MOUTHEFermé
451 189 245 00017 · ouvert le 04 décembre 2003 · NAF 900G
- 25160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIEFermé
451 189 245 00025 · ouvert le 17 janvier 2007 · NAF 8129B
Documents juridiques de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
INPIConformité de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUTS DOUBS DENEIGEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HAUTS DOUBS DENEIGEMENT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 832 entités, registre du 18 novembre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 15 novembre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode
Annonces BODACC de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
BODACC19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Dépôts des comptesAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce de besançon
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GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON
- création
Date d'effet : 16 décembre 2003
Questions fréquentes sur HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
Quel est le numéro SIREN de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT ?
Le numéro SIREN de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est 451 189 245. Le SIRET de son siège social est 451 189 245 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65451189245.
Qui dirige HAUTS DOUBS DENEIGEMENT ?
HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est dirigée par DENIS NICOLET, gérant.
Où se situe le siège social de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT ?
Le siège social de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est situé 10 rue du Fuverat zone Artisanale des Hauts du Doubs, 25240 Brey-et-Maison-du-Bois.
HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est-elle toujours en activité ?
Oui, HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUTS DOUBS DENEIGEMENT.
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