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HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

Active
Siren451 189 245SARL25240 BREY-ET-MAISON-DU-BOISCréée le 16 décembre 2003

6820B · Location de terrains et d'autres biens immobiliers

Documents
Capital social
7,5 k€

HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est une SARL, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 16 décembre 2003, identifiée par le SIREN 451 189 245. Elle est domiciliée 10 rue du Fuverat zone Artisanale des Hauts du Doubs, 25240 Brey-et-Maison-du-Bois. Elle exerce une activité de location de terrains et d'autres biens immobiliers (code NAF 6820B). Elle est dirigée par DENIS NICOLET, gérant.

Fiche d'identité de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

Dénomination
HAUTS DOUBS DENEIGEMENT
SIREN
451 189 245
SIRET (siège)
451 189 245 00033
N° TVA intracommunautaire
FR65451189245Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 451 189 245
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (SARL)
Capital social
7 500 €
Code NAF / APE
6820B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Date de création
16 décembre 2003
Siège social
10 RUE DU FUVERAT ZONE ARTISANALE DES HAUTS DU DOUBS, 25240, BREY-ET-MAISON-DU-BOIS
Établissements
3
Statut
Active

Objet social de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

Acquisition, propriété de tous biens immobiliers, gestion et exploitation par bail, location ou autrement de tous immeubles.

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Finances de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

DN

DENIS NICOLET

Gérant

Depuis la création (16 décembre 2003) · 22 ans

Établissements de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

3 établissements, dont 1 en activité.

  • 25240 BREY-ET-MAISON-DU-BOISSiègeActif

    451 189 245 00033 · ouvert le 04 décembre 2003 · NAF 6820B

  • 25240 MOUTHEFermé

    451 189 245 00017 · ouvert le 04 décembre 2003 · NAF 900G

  • 25160 LABERGEMENT-SAINTE-MARIEFermé

    451 189 245 00025 · ouvert le 17 janvier 2007 · NAF 8129B

Documents juridiques de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

5 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 05 octobre 2020

  • Acte

Dépôt du 22 novembre 2018

  • Acte

Dépôt du 12 mars 2009

  • Acte

Dépôt du 22 janvier 2007

  • Acte

Dépôt du 12 décembre 2003

  • Acte

Conformité de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAUTS DOUBS DENEIGEMENT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HAUTS DOUBS DENEIGEMENT n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 18 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

19 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  2. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  3. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  5. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  6. Dépôts des comptes
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de besançon

  7. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  8. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  9. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  10. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  11. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  12. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  13. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  14. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  15. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  16. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  17. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  18. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  19. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  1. création

    Date d'effet : 16 décembre 2003

Questions fréquentes sur HAUTS DOUBS DENEIGEMENT

Quel est le numéro SIREN de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT ?

Le numéro SIREN de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est 451 189 245. Le SIRET de son siège social est 451 189 245 00033. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65451189245.

Qui dirige HAUTS DOUBS DENEIGEMENT ?

HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est dirigée par DENIS NICOLET, gérant.

Où se situe le siège social de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT ?

Le siège social de HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est situé 10 rue du Fuverat zone Artisanale des Hauts du Doubs, 25240 Brey-et-Maison-du-Bois.

HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est-elle toujours en activité ?

Oui, HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 16 décembre 2003. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAUTS DOUBS DENEIGEMENT est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAUTS DOUBS DENEIGEMENT.