HAVY PASCAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- Non publié
- Effectif
- Non publié
Enregistré sous le numéro SIREN 494 929 615, HAVY PASCAL est un entrepreneur individuel créé le 15 juin 2006. Le siège social de l'entreprise se trouve Les Magnans, 04850 Jausiers. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale.
Fiche d'identité de HAVY PASCAL
INSEE- Dénomination
- HAVY PASCAL
- SIREN
- 494 929 615
- SIRET (siège)
- 494 929 615 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR60494929615Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 494 929 615
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 06 juillet 2024
- Forme juridique
- Entrepreneur individuel
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 15 juin 2006
- Siège social
- LES MAGNANS, 04850, JAUSIERS
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAVY PASCAL
Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Finances de HAVY PASCAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAVY PASCAL
INSEEAucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.
Établissements de HAVY PASCAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 04850 JAUSIERSSiègeActif
494 929 615 00016 · ouvert le 15 juin 2006 · NAF 6820B
Documents juridiques de HAVY PASCAL
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HAVY PASCAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAVY PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAVY PASCAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAVY PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune mention de HAVY PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 20 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 17 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 251 entités, registre du 20 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 17 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAVY PASCAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 15 juin 2006
Questions fréquentes sur HAVY PASCAL
Quel est le numéro SIREN de HAVY PASCAL ?
Le numéro SIREN de HAVY PASCAL est 494 929 615. Le SIRET de son siège social est 494 929 615 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR60494929615.
Où se situe le siège social de HAVY PASCAL ?
Le siège social de HAVY PASCAL est situé Les Magnans, 04850 Jausiers.
HAVY PASCAL est-elle toujours en activité ?
Oui, HAVY PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 15 juin 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAVY PASCAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAVY PASCAL.
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