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HAYE PASCAL

Active
Siren421 290 511Entrepreneur individuel28240 SAINT-VICTOR-DE-BUTHONCréée le 01 octobre 1998
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAYE PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er octobre 1998, identifié par le SIREN 421 290 511. Elle est domiciliée La Petite Fleche, 28240 Saint-Victor-de-Buthon. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0111Z.

Fiche d'identité de HAYE PASCAL

Dénomination
HAYE PASCAL
SIREN
421 290 511
SIRET (siège)
421 290 511 00011
N° TVA intracommunautaire
FR54421290511Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 421 290 511
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
0111Z
Date de création
01 octobre 1998
Siège social
LA PETITE FLECHE, 28240, SAINT-VICTOR-DE-BUTHON
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAYE PASCAL

Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Finances de HAYE PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAYE PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAYE PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 28240 SAINT-VICTOR-DE-BUTHONSiègeActif

    421 290 511 00011 · ouvert le 01 octobre 1998 · NAF 0111Z

Documents juridiques de HAYE PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAYE PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAYE PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAYE PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAYE PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAYE PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAYE PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 octobre 1998

Questions fréquentes sur HAYE PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HAYE PASCAL ?

Le numéro SIREN de HAYE PASCAL est 421 290 511. Le SIRET de son siège social est 421 290 511 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR54421290511.

Où se situe le siège social de HAYE PASCAL ?

Le siège social de HAYE PASCAL est situé La Petite Fleche, 28240 Saint-Victor-de-Buthon.

HAYE PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAYE PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er octobre 1998. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAYE PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAYE PASCAL.

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