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HAYOT PASCAL

Active
Siren394 826 150Entrepreneur individuel74330 MESIGNYCréée le 01 avril 1987
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions
DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
Non publié
Effectif
Non publié

HAYOT PASCAL est un entrepreneur individuel, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 1er avril 1987, identifié par le SIREN 394 826 150. Le siège social de l'entreprise se trouve Rte de Frangy la Boviere, 74330 Mesigny. Son activité principale relève du code NAF 9003B.

Fiche d'identité de HAYOT PASCAL

Dénomination
HAYOT PASCAL
SIREN
394 826 150
SIRET (siège)
394 826 150 00010
N° TVA intracommunautaire
FR16394826150Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 394 826 150
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 05 juillet 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
9003B
Date de création
01 avril 1987
Siège social
RTE DE FRANGY LA BOVIERE, 74330, MESIGNY
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HAYOT PASCAL

Autre création artistique

Finances de HAYOT PASCAL

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HAYOT PASCAL

Aucun dirigeant renseigné dans l'API Recherche Entreprises.

Établissements de HAYOT PASCAL

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 74330 MESIGNYSiègeActif

    394 826 150 00010 · ouvert le 01 avril 1987 · NAF 9003B

Documents juridiques de HAYOT PASCAL

Aucun acte disponible localement.

Consulter les actes sur data.inpi.fr

Comptes annuels de HAYOT PASCAL

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAYOT PASCAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HAYOT PASCAL

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAYOT PASCAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de HAYOT PASCAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 22 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HAYOT PASCAL

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 avril 1987

Questions fréquentes sur HAYOT PASCAL

Quel est le numéro SIREN de HAYOT PASCAL ?

Le numéro SIREN de HAYOT PASCAL est 394 826 150. Le SIRET de son siège social est 394 826 150 00010. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR16394826150.

Où se situe le siège social de HAYOT PASCAL ?

Le siège social de HAYOT PASCAL est situé Rte de Frangy la Boviere, 74330 Mesigny.

HAYOT PASCAL est-elle toujours en activité ?

Oui, HAYOT PASCAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er avril 1987. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HAYOT PASCAL est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAYOT PASCAL.

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