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912 160 132

Active
Siren912 160 132Entrepreneur individuel MoiransCréée le 05 avril 2022

4399C · Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment

Documents

Fiche d'identité de 912 160 132

Dénomination
912 160 132
SIREN
912 160 132
SIRET (siège)
912 160 132 00029
N° TVA intracommunautaire
FR22912160132Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 912 160 132
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 11 décembre 2024
Forme juridique
Entrepreneur individuel
Code NAF / APE
4399C - Travaux de maçonnerie générale et gros ?uvre de bâtiment
Date de création
05 avril 2022
Siège social
Moirans
Établissements
2
Statut
Active

Cette entreprise a exercé son droit à une diffusion partielle de ses données auprès de l’INSEE : le nom, l’adresse et les coordonnées de la personne ne sont pas diffusés.

Cette entreprise s’est opposée à l’utilisation de ses données à des fins de prospection.

Objet social de 912 160 132

Imprégnation et traitement chimique du bois

Vous êtes cette entreprise ou l’un de ses dirigeants ? Masquer ou retirer une donnée

Dirigeants et représentants de 912 160 132

Dirigeants non diffusés (diffusion partielle des données).

Établissements de 912 160 132

2 établissements, dont 2 en activité.

  • MoiransSiègeActif

    912 160 132 00029 · ouvert le 15 octobre 2025 · NAF 1610B

  • MOIRANSActif

    912 160 132 00011 · ouvert le 23 mars 2022 · NAF 4399C

Documents juridiques de 912 160 132

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables sur data.inpi.fr : ils portent des données personnelles que nous ne diffusons pas.

Dépôt du 15 octobre 2025

  • Attestation de délivrance de l’information donnée à son conjoint des conséquences sur les biens communs des dettes contractées dans l’exercice de sa profession, si l’entrepreneur individuel est marié sous le régime de la communauté légale ou conventionnelle

Conformité de 912 160 132

Aucune procédure collective n'a été publiée pour 912 160 132. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

Aucune mention de 912 160 132 n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 19 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 22 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de 912 160 132

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 05 avril 2022