HAYWARD
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 719 k€
- Effectif
- Non publié
HAYWARD est une SA, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 27 décembre 1995, identifiée par le SIREN 403 202 153. Le siège social de l'entreprise se trouve 6 rue Jean-Pierre Timbaud immeuble le Campus, 78180 Montigny-le-Bretonneux. Elle est rattachée au code d'activité NAF 4673A. Elle est dirigée par ARTIGUEBIEILLE DENIS, représentant social d’une entreprise personne étrangère sans établissement en france.
Fiche d'identité de HAYWARD
INSEE- Dénomination
- HAYWARD
- SIREN
- 403 202 153
- SIRET (siège)
- 403 202 153 00025
- N° TVA intracommunautaire
- FR78403202153Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 403 202 153
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société anonyme à conseil d'administration
- Capital social
- 718 891,22 €
- Code NAF / APE
- 4673A
- Date de création
- 27 décembre 1995
- Siège social
- 6 RUE JEAN-PIERRE TIMBAUD IMMEUBLE LE CAMPUS, 78180, MONTIGNY-LE-BRETONNEUX
- Établissements
- 3
- Statut
- Active
Objet social de HAYWARD
Commercialisation de filtres, vannes, pompes et autres matériel pour la filtration et l'épuration des eaux de piscine
Finances de HAYWARD
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAYWARD
INSEEARTIGUEBIEILLE DENIS
Représentant social d’une entreprise personne étrangère sans établissement en France
Depuis la création (27 décembre 1995) · 30 ans
Établissements de HAYWARD
INSEE3 établissements, dont 2 en activité.
- 78180 MONTIGNY-LE-BRETONNEUXSiègeActif
403 202 153 00025 · ouvert le 01 décembre 1995 · NAF 4673A
- Adresse inconnueActif
403 202 153 00017 · ouvert le 25 septembre 1995 · NAF 4673A
- 13830 ROQUEFORT-LA-BEDOULEFermé
403 202 153 00033 · ouvert le 25 septembre 1995 · NAF 515F
Documents juridiques de HAYWARD
INPIComptes annuels de HAYWARD
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAYWARD. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAYWARD
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAYWARD. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
3 décisions de justice publiées en open data mentionnent HAYWARD. Elles s'échelonnent de 1989 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frrenvoi
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 08 juillet 2026 · N° 24-20.796
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, pôle 4 - Chambre 10
Décision du 22 août 2024 · N° 21/10606
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, première chambre civile
Décision du 25 octobre 1989 · N° 86-16.332
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HAYWARD n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 26 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 677 entités, registre du 26 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAYWARD
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 27 décembre 1995
Marques déposées par HAYWARD
INPIHAYWARD est titulaire de 3 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 5 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque expiréeJUNIOR
N° 98738602 · Déposée le 24 juin 1998 · Marque semi-figurative
Classes 9, 12, 19, 28 · expirée le 24 juin 2018
- Marque expiréeMAHONIA
N° 98738601 · Déposée le 24 juin 1998 · Marque verbale
Classes 6, 19, 28 · expirée le 24 juin 2018
- Marque expiréeCHEROKEE
N° 98738600 · Déposée le 24 juin 1998 · Marque verbale
Classes 6, 19, 28 · expirée le 24 juin 2018
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HAYWARD
Quel est le numéro SIREN de HAYWARD ?
Le numéro SIREN de HAYWARD est 403 202 153. Le SIRET de son siège social est 403 202 153 00025. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR78403202153.
Qui dirige HAYWARD ?
HAYWARD est dirigée par ARTIGUEBIEILLE DENIS, représentant social d’une entreprise personne étrangère sans établissement en france.
Où se situe le siège social de HAYWARD ?
Le siège social de HAYWARD est situé 6 rue Jean-Pierre Timbaud immeuble le Campus, 78180 Montigny-le-Bretonneux.
HAYWARD est-elle toujours en activité ?
Oui, HAYWARD est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 27 décembre 1995. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAYWARD est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAYWARD.
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