HAZAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
HAZAL est une SCI immatriculée le 2 août 2006 sous le numéro SIREN 491 290 888. Le siège social de l'entreprise se trouve Res le Beau Site, 84500 Bollene. Elle est rattachée au code d'activité NAF 0000Z. Elle est dirigée par GURSEL SANGUL, gérant.
Fiche d'identité de HAZAL
INSEE- Dénomination
- HAZAL
- SIREN
- 491 290 888
- SIRET (siège)
- 491 290 888 00016
- N° TVA intracommunautaire
- FR65491290888Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 491 290 888
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 0000Z
- Date de création
- 02 août 2006
- Siège social
- RES LE BEAU SITE, 84500, BOLLENE
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Finances de HAZAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAZAL
INSEEÉtablissements de HAZAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 84500 BOLLENESiègeActif
491 290 888 00016 · NAF 7010Z
Documents juridiques de HAZAL
INPIComptes annuels de HAZAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAZAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent HAZAL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 février 2026 · N° 25/56130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/03132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 mai 1994 · N° 92-13.720
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 27 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAZAL
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Date d'effet : 02 août 2006
Questions fréquentes sur HAZAL
Quel est le numéro SIREN de HAZAL ?
Le numéro SIREN de HAZAL est 491 290 888. Le SIRET de son siège social est 491 290 888 00016. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR65491290888.
Qui dirige HAZAL ?
HAZAL est dirigée par GURSEL SANGUL, gérant. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HAZAL ?
Le siège social de HAZAL est situé Res le Beau Site, 84500 Bollene.
HAZAL est-elle toujours en activité ?
Oui, HAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 août 2006. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAZAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAZAL.