HAZAL
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 100 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 938 378 684, HAZAL est une SCI créée le 13 décembre 2024. Le siège social de l'entreprise se trouve 2 B RUE des Glaises, 91800 Brunoy. L'entreprise déclare le code NAF 6820B comme activité principale. DAVID ZEBOULON exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.
Fiche d'identité de HAZAL
INSEE- Dénomination
- HAZAL
- SIREN
- 938 378 684
- SIRET (siège)
- 938 378 684 00014
- N° TVA intracommunautaire
- FR27938378684Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 938 378 684
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 décembre 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 100 €
- Code NAF / APE
- 6820B
- Date de création
- 13 décembre 2024
- Siège social
- 2 B RUE des Glaises, 91800, Brunoy
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HAZAL
La société a pour objet, directement ou indirectement, en France et à l'étranger, l'exercice des activités suivantes : - L'acquisition, l'administration et la gestion par bail, location de tous immeubles et biens immobiliers Toutes opérations financières, mobilières ou immobilières se rattachant directement ou indirectement à cet objet et susceptibles d'en favoriser la réalisation à condition d'en respecter le caractère civil.
Finances de HAZAL
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HAZAL
INSEEGérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 décembre 2024) · 1 an
Gérant et associé indéfiniment responsable
Depuis la création (13 décembre 2024) · 1 an
Établissements de HAZAL
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 91800 BrunoySiègeActif
938 378 684 00014 · ouvert le 10 décembre 2024 · NAF 6820B
Documents juridiques de HAZAL
INPIComptes annuels de HAZAL
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HAZAL. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HAZAL
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HAZAL. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent HAZAL. Elles s'échelonnent de 1994 à 2026. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frDésigne un expert ou un autre technicien
Tribunal judiciaire, chambre des référés
Décision du 21 avril 2026 · N° 26/00050
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée en référé avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, service des référés
Décision du 12 février 2026 · N° 25/56130
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, cHAMBRE 2 SECTION 2
Décision du 25 septembre 2025 · N° 24/03132
- Lire la décision sur courdecassation.frrejet
Cour de cassation, chambre commerciale
Décision du 17 mai 1994 · N° 92-13.720
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HAZAL n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 31 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 31 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HAZAL
BODACC1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- CréationsAnnonce
Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry
Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2024-12-13 · Début d'activité : 2024-12-10
- création
Date d'effet : 13 décembre 2024
Questions fréquentes sur HAZAL
Quel est le numéro SIREN de HAZAL ?
Le numéro SIREN de HAZAL est 938 378 684. Le SIRET de son siège social est 938 378 684 00014. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR27938378684.
Qui dirige HAZAL ?
HAZAL est dirigée par DAVID ZEBOULON, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HAZAL ?
Le siège social de HAZAL est situé 2 B RUE des Glaises, 91800 Brunoy.
HAZAL est-elle toujours en activité ?
Oui, HAZAL est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 13 décembre 2024. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HAZAL est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HAZAL.
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