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HB-DC

Active
Siren353 156 722SCI76000 ROUENCréée le 01 février 1990
Aucune procédure collective publiéeAucune mention aux registres de gels et sanctions1 décision de justice publiée

DocumentsVoir les comptes
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
152,45 €
Effectif
Non publié

HB-DC est une SCI immatriculée le 1er février 1990 sous le numéro SIREN 353 156 722. Le siège social de l'entreprise se trouve 119 rue du Champ des Oiseaux, 76000 Rouen. Son activité principale relève du code NAF 6820A. Elle est dirigée par HUBERT DE BAILLIENCOURT DIT COURCOL, gérant et associé indéfiniment responsable.

Fiche d'identité de HB-DC

Dénomination
HB-DC
SIREN
353 156 722
SIRET (siège)
353 156 722 00012
N° TVA intracommunautaire
FR94353156722Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 353 156 722
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 18 mai 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
152,45 €
Code NAF / APE
6820A
Date de création
01 février 1990
Siège social
119 RUE DU CHAMP DES OISEAUX, 76000, ROUEN
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HB-DC

La propriété, la gestion et plus généralement l'exploitation par bail, location ou toute autre forme d'un immeuble que la société se propose d'acquérir et toutes opérations financières, immobilières de caractère purement civil et se rattachant à l'objet social.

Finances de HB-DC

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HB-DC

HD

HUBERT DE BAILLIENCOURT DIT COURCOL

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 1990) · 36 ans

S

SCI LE PUITS

Associé indéfiniment responsable

Depuis la création (01 février 1990) · 36 ans

Établissements de HB-DC

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 76000 ROUENSiègeActif

    353 156 722 00012 · ouvert le 01 janvier 1990 · NAF 6820A

Documents juridiques de HB-DC

1 acte déposé au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 20 avril 2007

  • Acte

Comptes annuels de HB-DC

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HB-DC. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HB-DC

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HB-DC. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

1 décision de justice publiée en open data mentionne HB-DC. Elle date de 2024. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HB-DC n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HB-DC

Aucune annonce BODACC trouvée.

  1. création

    Date d'effet : 01 février 1990

Questions fréquentes sur HB-DC

Quel est le numéro SIREN de HB-DC ?

Le numéro SIREN de HB-DC est 353 156 722. Le SIRET de son siège social est 353 156 722 00012. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR94353156722.

Qui dirige HB-DC ?

HB-DC est dirigée par HUBERT DE BAILLIENCOURT DIT COURCOL, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HB-DC ?

Le siège social de HB-DC est situé 119 rue du Champ des Oiseaux, 76000 Rouen.

HB-DC est-elle toujours en activité ?

Oui, HB-DC est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er février 1990. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HB-DC est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HB-DC.

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