HB-PROJECT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 460 k€
- Effectif
- Non publié
HB-PROJECT est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 12 février 1991, identifiée par le SIREN 380 830 760. Elle est domiciliée 8 Ld les Quatres Vents, 35520 La Chapelle-des-Fougeretz. L'entreprise déclare le code NAF 6420Z comme activité principale. La direction est assurée par AD Invest en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de HB-PROJECT
INSEE- Dénomination
- HB-PROJECT
- SIREN
- 380 830 760
- SIRET (siège)
- 380 830 760 00019
- N° TVA intracommunautaire
- FR05380830760Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 380 830 760
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 16 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 460 248,49 €
- Code NAF / APE
- 6420Z
- Date de création
- 12 février 1991
- Siège social
- 8 LD LES QUATRES VENTS, 35520, LA CHAPELLE-DES-FOUGERETZ
- Établissements
- 2
- Statut
- Active
Objet social de HB-PROJECT
Activités des sociétés holding
Finances de HB-PROJECT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HB-PROJECT
INSEEBODACCEXCO AVEC
Commissaire aux comptes titulaire
En poste depuis janvier 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 14 janvier 2018
AD Invest
Président de SAS
En poste depuis février 2018 · 8 ans · d'après l'annonce BODACC du 28 février 2018
Anciens dirigeants (1)
Christian Emile Charles modification le 11 Octobre 2012 Associé indéfiniment responsable : JOUNO Steven modification le 11 Octobre 2012 Associé indéfiniment responsable : JOUNO Caroline en fonction le 11 Octobre 2012 JOUNO
Président · de octobre 2012 à février 2018
Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.
Établissements de HB-PROJECT
INSEE2 établissements, dont 1 en activité.
- 35520 LA CHAPELLE-DES-FOUGERETZSiègeActif
380 830 760 00019 · ouvert le 01 janvier 1991 · NAF 6420Z
- 35510 CESSON-SEVIGNEFermé
380 830 760 00027 · ouvert le 01 janvier 2003 · NAF 741J
Documents juridiques de HB-PROJECT
INPI23 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.
Comptes annuels de HB-PROJECT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HB-PROJECT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HB-PROJECT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HB-PROJECT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
Aucune décision de justice publiée mentionnant HB-PROJECT n'a été trouvée.
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HB-PROJECT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 30 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 30 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HB-PROJECT
BODACC4 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC en fonction le 11 Janvier 2018 ; Président : AD Invest en fonction le 26 Février 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Président : JOUNO Christian Emile Charles modification le 11 Janvier 2018 ; Commissaire aux comptes titulaire : EXCO AVEC en fonction le 11 Janvier 2018
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
- Modifications diversesAnnonce
GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE RENNES
Gérant associé indéfiniment responsable : JOUNO Christian Emile Charles modification le 11 Octobre 2012 Associé indéfiniment responsable : JOUNO Steven modification le 11 Octobre 2012 Associé indéfiniment responsable : JOUNO Caroline en fonction le 11 Octobre 2012
- création
Date d'effet : 12 février 1991
Marques déposées par HB-PROJECT
INPIHB-PROJECT est titulaire de 27 marques françaises déposées auprès de l'INPI. La protection couvre 4 classes de produits et services de la classification de Nice.
- Marque enregistréeTOMATE JOUNO
N° 4877878 · Déposée le 17 juin 2022 · Marque figurative
Classe 31 · valable jusqu’au 17 juin 2032
- Marque enregistréeTOMWEST
N° 4877877 · Déposée le 17 juin 2022 · Marque verbale
Classes 31, 35 · valable jusqu’au 17 juin 2032
- Marque enregistréeBabycita
N° 4877876 · Déposée le 17 juin 2022 · Marque figurative
Classe 31 · valable jusqu’au 17 juin 2032
- Marque enregistréeLes Péchés Mignons des 4 Vents
N° 4397615 · Déposée le 19 octobre 2017 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · valable jusqu’au 19 octobre 2027
- Marque enregistréeTOMATESOLIDAIRES BY JOUNO
N° 4362864 · Déposée le 19 mai 2017 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · valable jusqu’au 19 mai 2027
- Marque expiréeSWEETOMATO la bonne tomate JOUNO
N° 4205425 · Déposée le 26 août 2015 · Marque verbale
Classes 29, 31, 32 · expirée le 26 août 2025
- Marque expiréeFRESHTOMATO
N° 4205422 · Déposée le 26 août 2015 · Marque verbale
Classes 29, 31 · expirée le 26 août 2025
- Marque expiréeLa Culture du goût
N° 4205419 · Déposée le 26 août 2015 · Marque verbale
Classes 31, 32 · expirée le 26 août 2025
- Marque expiréeSweetdreams
N° 4205416 · Déposée le 26 août 2015 · Marque verbale
Classes 29, 31, 32 · expirée le 26 août 2025
- Demande totalement rejetéeLes Magnifiques
N° 4204921 · Déposée le 24 août 2015 · Marque verbale
Classes 29, 31, 32
- Demande totalement rejetéeLes Généreuses
N° 4204919 · Déposée le 24 août 2015 · Marque verbale
Classes 29, 31, 32
- Marque expiréeCherrybaby, le délice du marché
N° 4204916 · Déposée le 24 août 2015 · Marque verbale
Classes 29, 31, 32 · expirée le 24 août 2025
- Marque expiréeLES GUSTATIVES
N° 4204913 · Déposée le 24 août 2015 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 24 août 2025
- Marque expiréeSUNDAYGRILL
N° 4165495 · Déposée le 17 mars 2015 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 17 mars 2025
- Marque expiréeLES ECRINS DES QUATRE VENTS
N° 4160276 · Déposée le 26 février 2015 · Marque verbale
Classes 29, 31, 32 · expirée le 26 février 2025
- Marque expiréeBLACKLOVE
N° 4129270 · Déposée le 28 octobre 2014 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 28 octobre 2024
- Marque expiréeBLACKBABY
N° 4129265 · Déposée le 28 octobre 2014 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 28 octobre 2024
- Marque expiréeGREENDELICE
N° 4079599 · Déposée le 27 mars 2014 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 27 mars 2024
- Marque expiréeSweetberry
N° 3974926 · Déposée le 07 janvier 2013 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 07 janvier 2023
- Marque expiréeYELLOWPEARL
N° 3974925 · Déposée le 07 janvier 2013 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 07 janvier 2023
- Marque expiréeBABY PEARL LA PETITE PERLE
N° 3384161 · Déposée le 29 septembre 2005 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 29 septembre 2025
- Marque expiréeSWEET BABY MA PETITE “ CHERRY ”
N° 3384160 · Déposée le 29 septembre 2005 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 29 septembre 2025
- Marque expiréeSweetdélice La petite douceur
N° 3379933 · Déposée le 14 septembre 2005 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 14 septembre 2025
- Marque expiréeBabycita Ma tendre petite
N° 3379930 · Déposée le 14 septembre 2005 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 14 septembre 2025
- Marque expiréeSweetlove Un amour de tomate
N° 3379928 · Déposée le 14 septembre 2005 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · expirée le 14 septembre 2025
- Marque renouveléeTomate Jouno une qualité d'avance
N° 99824453 · Déposée le 17 novembre 1999 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · valable jusqu’au 17 novembre 2029
- Marque renouveléeSweetpearl de JOUNO
N° 98766847 · Déposée le 28 décembre 1998 · Marque semi-figurative
Classes 29, 31, 32 · valable jusqu’au 28 décembre 2028
Source : base Marques de l’INPI (marques françaises déposées depuis 1976). Consulter la base Marques sur data.inpi.fr
Questions fréquentes sur HB-PROJECT
Quel est le numéro SIREN de HB-PROJECT ?
Le numéro SIREN de HB-PROJECT est 380 830 760. Le SIRET de son siège social est 380 830 760 00019. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR05380830760.
Qui dirige HB-PROJECT ?
HB-PROJECT est dirigée par AD Invest, président de sas. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HB-PROJECT ?
Le siège social de HB-PROJECT est situé 8 Ld les Quatres Vents, 35520 La Chapelle-des-Fougeretz.
HB-PROJECT est-elle toujours en activité ?
Oui, HB-PROJECT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 12 février 1991. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HB-PROJECT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HB-PROJECT.
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- LARA35520 La Chapelle-des-FougeretzCA 0 €
- SARL DE LA RIVIERE35520 La Chapelle-des-FougeretzCA 0 €