HBSE
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 500 €
- Effectif
- Non publié
Enregistrée sous le numéro SIREN 852 038 918, HBSE est une SCI créée le 1er juillet 2019. Son siège social est situé 9 av Jeanne d'Arc Appt E001 Bat E, 94110 Arcueil. L'entreprise déclare le code NAF 6820A comme activité principale. Elle est dirigée par SELIMA ELLOUZE, gérant.
Fiche d'identité de HBSE
INSEE- Dénomination
- HBSE
- SIREN
- 852 038 918
- SIRET (siège)
- 852 038 918 00011
- N° TVA intracommunautaire
- FR23852038918Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 852 038 918
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
- Forme juridique
- Société civile immobilière
- Capital social
- 500 €
- Code NAF / APE
- 6820A
- Date de création
- 01 juillet 2019
- Siège social
- 9 AV JEANNE D'ARC APPT E001 BAT E, 94110, ARCUEIL
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HBSE
L'acquisition, l'administration, la gestion par la location ou autrement et la vente de tous immeubles et biens immobiliers.
Finances de HBSE
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HBSE
INSEEE&B
Autre
Depuis la création (01 juillet 2019) · 7 ans
Établissements de HBSE
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 94110 ARCUEILSiègeActif
852 038 918 00011 · ouvert le 31 mai 2019 · NAF 6820A
Documents juridiques de HBSE
INPIComptes annuels de HBSE
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HBSE. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HBSE
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HBSE. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
4 décisions de justice publiées en open data mentionnent HBSE. Elles s'échelonnent de 2024 à 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.frMaintien de la mesure de soins psychiatriques
Tribunal judiciaire, jLD
Décision du 18 décembre 2025 · N° 25/01253
- Lire la décision sur courdecassation.frExpulsion "conditionnelle" ordonnée au fond avec suspension des effets de la clause résolutoire
Tribunal judiciaire, cIVIL TP SAINT BENOIT
Décision du 30 juin 2025 · N° 25/00098
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sécurité Sociale
Décision du 13 mai 2025 · N° 24/02180
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Cour d'appel, chambre Sociale
Décision du 05 décembre 2024 · N° 24/01279
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HBSE n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HBSE
BODACC2 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.
- création
Date d'effet : 01 juillet 2019
Questions fréquentes sur HBSE
Quel est le numéro SIREN de HBSE ?
Le numéro SIREN de HBSE est 852 038 918. Le SIRET de son siège social est 852 038 918 00011. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR23852038918.
Qui dirige HBSE ?
HBSE est dirigée par SELIMA ELLOUZE, gérant. L'entreprise compte 3 dirigeants en fonction.
Où se situe le siège social de HBSE ?
Le siège social de HBSE est situé 9 av Jeanne d'Arc Appt E001 Bat E, 94110 Arcueil.
HBSE est-elle toujours en activité ?
Oui, HBSE est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 1er juillet 2019. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HBSE est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HBSE.
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