CheckersProcédures
Chiffre d'affaires
Non publié
Résultat net
Non publié
Capital social
200 k€
Effectif
Non publié

HBSI est une SCI, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 18 janvier 2005, identifiée par le SIREN 480 501 097. Le siège social de l'entreprise se trouve 14 rue de Paris, 95220 Herblay-sur-Seine. Elle est rattachée au code d'activité NAF 6820B. HUGUES LE MORVAN exerce les fonctions de gérant et associé indéfiniment responsable de l'entreprise.

Fiche d'identité de HBSI

Dénomination
HBSI
SIREN
480 501 097
SIRET (siège)
480 501 097 00020
N° TVA intracommunautaire
FR77480501097Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 480 501 097
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 23 juillet 2024
Forme juridique
Société civile immobilière
Capital social
200 000 €
Code NAF / APE
6820B
Date de création
18 janvier 2005
Siège social
14 RUE DE PARIS, 95220, HERBLAY-SUR-SEINE
Établissements
2
Statut
Active

Objet social de HBSI

achat vente travaux location gestion d'immeubles.

Finances de HBSI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

Vérifier sur data.inpi.fr

Dirigeants et représentants de HBSI

HL

HUGUES LE MORVAN

Gérant et associé indéfiniment responsable

Depuis la création (18 janvier 2005) · 21 ans

SG

STEPHANE GUYARD

Autre

Depuis la création (18 janvier 2005) · 21 ans

Établissements de HBSI

2 établissements, dont 2 en activité.

  • 95220 HERBLAY-SUR-SEINESiègeActif

    480 501 097 00020 · ouvert le 31 janvier 2005 · NAF 6820B

  • 95220 HERBLAY-SUR-SEINEActif

    480 501 097 00012 · ouvert le 31 janvier 2005 · NAF 6820B

Documents juridiques de HBSI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 13 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 13 juillet 2011

  • Acte

Dépôt du 18 janvier 2005

  • Acte

Comptes annuels de HBSI

Aucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HBSI. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.

Conformité de HBSI

Aucune procédure collective n'a été publiée pour HBSI. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.

2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HBSI. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HBSI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 27 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.

Annonces BODACC de HBSI

1 annonce publiée au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE

  1. création

    Date d'effet : 18 janvier 2005

Questions fréquentes sur HBSI

Quel est le numéro SIREN de HBSI ?

Le numéro SIREN de HBSI est 480 501 097. Le SIRET de son siège social est 480 501 097 00020. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR77480501097.

Qui dirige HBSI ?

HBSI est dirigée par HUGUES LE MORVAN, gérant et associé indéfiniment responsable. L'entreprise compte 2 dirigeants en fonction.

Où se situe le siège social de HBSI ?

Le siège social de HBSI est situé 14 rue de Paris, 95220 Herblay-sur-Seine.

HBSI est-elle toujours en activité ?

Oui, HBSI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 18 janvier 2005. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HBSI est-elle en procédure collective ?

Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HBSI.