HC BAT
Active- Chiffre d'affaires
- Non publié
- Résultat net
- Non publié
- Capital social
- 1,0 k€
- Effectif
- Non publié
HC BAT est une SAS immatriculée le 2 février 2023 sous le numéro SIREN 947 907 523. Le siège social de l'entreprise se trouve 9 A RUE de l'Ill (Brunstatt), 68350 Brunstatt-Didenheim. Son activité principale relève du code NAF 4399C. La direction est assurée par HUSEYIN YAKISAN en qualité de président de sas.
Fiche d'identité de HC BAT
INSEE- Dénomination
- HC BAT
- SIREN
- 947 907 523
- SIRET (siège)
- 947 907 523 00015
- N° TVA intracommunautaire
- FR62947907523Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
- Immatriculation
- RCS 947 907 523
- Inscription au RNE
- Inscrite - dernière formalité le 02 juillet 2024
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Capital social
- 1 000 €
- Code NAF / APE
- 4399C
- Date de création
- 02 février 2023
- Siège social
- 9 A RUE de l'Ill (Brunstatt), 68350, Brunstatt-Didenheim
- Établissements
- 1
- Statut
- Active
Objet social de HC BAT
TRAVAUX DE MACONNERIE GENERALE, GROS OEUVRE DE BATIMENT
Finances de HC BAT
INPIAucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.
Vérifier sur data.inpi.frDirigeants et représentants de HC BAT
INSEEÉtablissements de HC BAT
INSEE1 établissement, dont 1 en activité.
- 68350 Brunstatt-DidenheimSiègeActif
947 907 523 00015 · ouvert le 09 janvier 2023 · NAF 4399C
Documents juridiques de HC BAT
INPIAucun acte disponible localement.
Consulter les actes sur data.inpi.frComptes annuels de HC BAT
INPIAucun dépôt de comptes annuels n'est référencé pour HC BAT. Les entreprises individuelles, les micro-entreprises et les sociétés n'ayant pas encore clôturé leur premier exercice ne déposent pas de comptes.
Conformité de HC BAT
Aucune procédure collective n'a été publiée pour HC BAT. Aucun jugement de sauvegarde, de redressement judiciaire ou de liquidation judiciaire ne figure au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales (BODACC) pour cette entreprise.
2 décisions de justice publiées en open data mentionnent HC BAT. Elles datent de 2025. La mention d'une entreprise dans une décision ne préjuge pas de sa position dans le litige.
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 10 mars 2025 · N° 2025002454
- Lire la décision sur courdecassation.fr
Tribunal de commerce, pROCEDURES COLLECTIVES: OUVERTURES ET PLANS - CHAMBRE DU CON
Décision du 03 février 2025 · N° 2025000766
Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.
Aucune mention de HC BAT n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 29 octobre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 24 octobre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).
- Direction générale du Trésor - 2 711 entités, registre du 29 octobre 2026
- Conseil de sécurité des Nations unies - 274 entités, registre du 24 octobre 2026
- Union européenne (liste consolidée des sanctions financières) - 1 772 entités, registre du 05 août 2026
Cette vérification rapproche la dénomination de l’entreprise des noms publiés par le registre national des gels des avoirs, par la liste de sanctions du Conseil de sécurité des Nations unies et par la liste consolidée des sanctions financières de l’Union européenne. Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Elle ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte.
Annonces BODACC de HC BAT
BODACCAucune annonce BODACC trouvée.
- création
Questions fréquentes sur HC BAT
Quel est le numéro SIREN de HC BAT ?
Le numéro SIREN de HC BAT est 947 907 523. Le SIRET de son siège social est 947 907 523 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR62947907523.
Qui dirige HC BAT ?
HC BAT est dirigée par HUSEYIN YAKISAN, président de sas.
Où se situe le siège social de HC BAT ?
Le siège social de HC BAT est situé 9 A RUE de l'Ill (Brunstatt), 68350 Brunstatt-Didenheim.
HC BAT est-elle toujours en activité ?
Oui, HC BAT est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 2 février 2023. Aucune date de radiation ne figure au registre.
HC BAT est-elle en procédure collective ?
Non. Aucune procédure collective (sauvegarde, redressement ou liquidation judiciaire) n'a été publiée au BODACC pour HC BAT.
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