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HC DISTRI

Active
Siren831 600 390SAS25560 FRASNECréée le 24 août 2017

4778C · Autres commerces de détail spécialisés divers

Documents
Capital social
5,0 k€

HC DISTRI est une SAS, dont l'immatriculation au registre du commerce et des sociétés date du 24 août 2017, identifiée par le SIREN 831 600 390. Elle est domiciliée 32 rue de la Vieille Eglise, 25560 Frasne. HC DISTRI relève du secteur autres commerces de détail spécialisés divers (code NAF 4778C). OLIVIER SAUSSARD exerce les fonctions de président de sas de l'entreprise.

Fiche d'identité de HC DISTRI

Dénomination
HC DISTRI
SIREN
831 600 390
SIRET (siège)
831 600 390 00015
N° TVA intracommunautaire
FR79831600390Validité non vérifiée - contrôler sur VIES
Immatriculation
RCS 831 600 390
Inscription au RNE
Inscrite - dernière formalité le 19 mai 2024
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Capital social
5 000 €
Code NAF / APE
4778C - Autres commerces de détail spécialisés divers
Date de création
24 août 2017
Siège social
32 RUE DE LA VIEILLE EGLISE, 25560, FRASNE
Établissements
1
Statut
Active

Objet social de HC DISTRI

La vente d'articles de bazar, maroquinerie, textile de table et autres petits objets de décoration

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Finances de HC DISTRI

Aucun compte annuel publié pour cette entreprise. Les sociétés qui n'ont pas encore déposé, les entreprises individuelles et les micro-entreprises ne publient pas de comptes.

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Dirigeants et représentants de HC DISTRI

OS

OLIVIER SAUSSARD

Président de SAS

Depuis la création (24 août 2017) · 9 ans

Anciens dirigeants (1)

CS

Camille SAUSSARD

Président · de décembre 2017 à mars 2019

Dates de mandat reconstituées à partir des annonces BODACC : la date de parution suit l'événement réel de quelques jours à quelques semaines.

Établissements de HC DISTRI

1 établissement, dont 1 en activité.

  • 25560 FRASNESiègeActif

    831 600 390 00015 · ouvert le 01 septembre 2017 · NAF 4778C

Documents juridiques de HC DISTRI

3 actes déposés au greffe (statuts, procès-verbaux, décisions), consultables en PDF.

Dépôt du 18 mars 2019

  • Acte

Dépôt du 11 décembre 2017

  • Acte

Dépôt du 24 août 2017

  • Acte

Conformité de HC DISTRI

Une procédure collective a été publiée au BODACC pour HC DISTRI. Elle est terminée : aucune procédure n'est en cours.

Liquidation judiciaireClôturée

Ouverte le 23 mars 2022. Clôturée le 05 mars 2025 pour insuffisance d'actif.

2 jugements et avis publiés

Jugement de clôture pour insuffisance d'actif

Jugement du 05 mars 2025 · publié le 13 mars 2025 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire

Jugement du 23 mars 2022 · publié le 01 avril 2022 · Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Février 2021, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 3, avenue du Commandant Marceau - 25000 Besançon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

Aucune décision de justice publiée mentionnant HC DISTRI n'a été trouvée.

Ces décisions proviennent de Judilibre, la base ouverte des décisions de justice publiée par la Cour de cassation. Elle rassemble les décisions de la Cour de cassation, des cours d'appel, des tribunaux judiciaires et des tribunaux de commerce, avec une couverture qui reste partielle et s'étend progressivement selon les juridictions et les années. Une absence de résultat ne signifie donc pas une absence de contentieux.

Aucune mention de HC DISTRI n’a été trouvée au registre national des gels des avoirs ni aux listes de sanctions de l’ONU et de l’Union européenne (registre national des gels des avoirs du 6 novembre 2026, liste de sanctions de l'ONU du 15 novembre 2026, liste de sanctions de l'Union européenne du 5 août 2026).

Ces registres ne publient aucun identifiant d’entreprise : le rapprochement porte sur le seul nom et ne vaut pas identification. Il ne couvre ni les personnes politiquement exposées, ni les interdictions de gérer, qui ne font l’objet d’aucune publication ouverte. Sources et méthode

Annonces BODACC de HC DISTRI

7 annonces publiées au Bulletin officiel des annonces civiles et commerciales, de la plus récente à la plus ancienne.

  1. Radiations
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

  2. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Jugement de clôture pour insuffisance d'actif · Jugement du 2025-03-05 · Jugement prononçant la clôture de la procédure de liquidation judiciaire pour insuffisance d'actif.

  3. Procédures collectives
    Annonce

    Greffe du Tribunal de Commerce de Besançon

    Jugement d'ouverture de liquidation judiciaire · Jugement du 2022-03-23 · Jugement prononçant la liquidation judiciaire , date de cessation des paiements le 01 Février 2021, désignant liquidateur Maître Pascal GUIGON 3, avenue du Commandant Marceau - 25000 Besançon . Les créances sont à adresser, dans les deux mois de la présente publication, auprès du liquidateur ou sur le portail électronique prévu par les articles L. 814-2 et L. 814-13 du code de commerce.

  4. Dépôts des comptes
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

  5. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : SAUSSARD Olivier

  6. Modifications diverses
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Président : SAUSSARD Camille

  7. Créations
    Annonce

    GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BESANÇON

    Immatriculation d'une personne morale (B, C, D) suite à création d'un établissement principal · Immatriculée le 2017-08-24 · Début d'activité : 2017-09-01

  1. création

    Date d'effet : 24 août 2017

Questions fréquentes sur HC DISTRI

Quel est le numéro SIREN de HC DISTRI ?

Le numéro SIREN de HC DISTRI est 831 600 390. Le SIRET de son siège social est 831 600 390 00015. Son numéro de TVA intracommunautaire est FR79831600390.

Qui dirige HC DISTRI ?

HC DISTRI est dirigée par OLIVIER SAUSSARD, président de sas.

Où se situe le siège social de HC DISTRI ?

Le siège social de HC DISTRI est situé 32 rue de la Vieille Eglise, 25560 Frasne.

HC DISTRI est-elle toujours en activité ?

Oui, HC DISTRI est une entreprise en activité, immatriculée depuis le 24 août 2017. Aucune date de radiation ne figure au registre.

HC DISTRI est-elle en procédure collective ?

Non, aucune procédure collective n'est en cours. HC DISTRI a fait l'objet d'une liquidation judiciaire, procédure clôturée le 5 mars 2025 pour insuffisance d'actif.